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Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

pdf 8.87 Mb 24-639_Diffusion.pdf

parmi les élèves en réussite FRA et Math de la 5e année et en réussite en 6e année. 851000 Centre de services scolaire des Mille-Îles 306 - Enrichissement en…

Update : February 6, 2025

Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2023

pdf 3.14 Mb rapport_situation-SGEE_2023.pdf

terminé en éducation ou enseignement préscolaire, en éducation en service de garde, en éducation à l’enfance (petite enfance), en service à l’enfance…

Update : September 30, 2024

Pêches et aquaculture en nouvelles

pdf 1.21 Mb BU_peches-aquaculture_fev-mars-2021_MAPAQ.pdf

à la décision. Ces outils en prévention et le développement de bonnes relations avec nos partenaires devraient faciliter la coordination des actions en cas…

Update : September 25, 2025

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l'énergie éolienne

pdf 356 Kb orientations_eoliennes.pdf

ses responsabilités tant en aménagement du territoire qu'en matière d'information de la population. MISE EN CONTEXTE Au terme d’un vaste processus…

Update : July 19, 2010

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l'énergie éolienne

pdf 356 Kb orientations_eoliennes.pdf

ses responsabilités tant en aménagement du territoire qu'en matière d'information de la population. MISE EN CONTEXTE Au terme d’un vaste processus…

Update : July 19, 2010

Diverses statistiques sur les effectifs étudiants internationaux de 2010-2011 à 2023-2024 en formation professionnelle, en format Excel.

pdf 372 Kb 25-237_Diffusion.pdf

2010-2011 à 2023-2024 en formation professionnelle (en format Excel). Vous trouverez ci-annexé le document pouvant répondre à votre demande. Il est important…

Update : August 1, 2025

Plan d’action gouvernemental 2022-2025 - Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Bilan de l’an 2 (2023-2024)

pdf 611 Kb amiante-plan-action-2022-2025-bilan-2023-2024.pdf

plan d’action, en veillant à la mise en 1 En principe, chaque année de réalisation du plan d’action prend fin au 31 mars, selon l’exercice financier…

Update : March 10, 2025

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2.60 Mb 23-714_Diffusion.pdf

POUR L’ORDRE DE L’EXCELLENCE EN ÉDUCATION DU QUÉBEC page Web 1 ORDRE DE L’EXCELLENCE EN ÉDUCATION ORDRE DE L’EXCELLENCE EN ÉDUCATION Leur réussite, notre…

Update : May 6, 2024

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

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POUR L’ORDRE DE L’EXCELLENCE EN ÉDUCATION DU QUÉBEC page Web 1 ORDRE DE L’EXCELLENCE EN ÉDUCATION ORDRE DE L’EXCELLENCE EN ÉDUCATION Leur réussite, notre…

Update : May 6, 2024

Cadre de référence en sauvetage nautique

pdf 1.35 Mb cadre_reference_sauvetage_nautique.pdf

TC qui offre la formation de secourisme, le chapitre 3 des Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer (TP-13008F) et le Bulletin de…

Update : June 17, 2024

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Plan d’action gouvernemental 2022-2025 - Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Bilan de l’an 2 (2023-2024)

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