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Diverses informations concernant les services alimentaires et les effectifs dans les établissements du réseau ainsi que diverses informations reliées aux travaux « Pour un virage santé à l'école - Politique cadre pour une saine alimentation et un m

pdf 3.01 Mb 24-686_Diffusion.pdf

(732002) 2000 Public Primaire 457 450 455 451 442 443 732003 École Sans-Frontière (732003) Public Préscolaire 49 60 63 36 60 48 732003 École Sans-Frontière…

Update : March 5, 2025

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

commercial, scientifique, technique ou syndical de nature confidentielle fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, s…

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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commercial, scientifique, technique ou syndical de nature confidentielle fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, s…

Update : May 21, 2024

Budget de dépenses 2023-2024 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes 2023-2024

pdf 2.71 Mb 2_Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

logements abordables 6 300,0 Aider les municipalités et les offices d’habitation à soutenir les ménages sans logis 5 800,0 Accorder 2 000 unités au programme…

Update : September 19, 2024

Budget de dépenses 2023-2024 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes 2023-2024

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logements abordables 6 300,0 Aider les municipalités et les offices d’habitation à soutenir les ménages sans logis 5 800,0 Accorder 2 000 unités au programme…

Update : September 19, 2024

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2009-2010

pdf 2.35 Mb debourses-2009-2010.pdf

de dépense : Ordre budgétaire Raison : Aide financière Destinataire : Lemieux Nolet inc. (syndics de faillite) 1 000 $ Objet : Plan d'action - Conseil de…

Update : October 31, 2022

STAFR_sfp_2016.pdf

pdf 8.15 Mb STAFR_sfp_2016.pdf

les familles sans enfants. En 2016, le taux de la prime au travail générale passe de 7 % à 9 %, alors que celui de la prime au travail adaptée passe de 9 % à…

Update : July 6, 2021

2023-108 - Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

pdf 1.48 Mb DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf

(Québec) G1R 5S9 Tél. : 418 528-7741 Sans frais 1 888 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900 2045, rue Stanley Montréal (Québec) H3A 2V4…

Update : October 5, 2023

2023-108 – Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

pdf 1.48 Mb DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf

(Québec) G1R 5S9 Tél. : 418 528-7741 Sans frais 1 888 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900 2045, rue Stanley Montréal (Québec) H3A 2V4…

Update : October 5, 2023

2025-140 – Montants attribués pour des projets en cours de réalisation dans le cadre de la (TECQ) de 2019 à 2023

pdf 2.84 Mb DAI_2025-140_programme_taxe_essence.pdf

(Québec) G1R 5S9 Tél. : 418 528-7741 Sans frais 1 888 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900 2045, rue Stanley Montréal (Québec) H3A 2V4…

Update : February 9, 2026

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Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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Budget de dépenses 2023-2024 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes 2023-2024

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