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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Centres de la petite enfance

pdf 1.10 Mb RB-CPE-2022-2023.pdf

18,23 % de la subvention estimée de 2022-2023 Juin 27,33 % de la subvention estimée de 2022-2023 Juillet 36,44 % de la subvention estimée de 2022-2023 Août…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Centres de la petite enfance

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18,23 % de la subvention estimée de 2022-2023 Juin 27,33 % de la subvention estimée de 2022-2023 Juillet 36,44 % de la subvention estimée de 2022-2023 Août…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Centres de la petite enfance

pdf 0.93 Mb regles-budgetaires_2023-2024_cpe.pdf

16,67 % de la subvention estimée de 2023-2024 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2023-2024 Juillet 33,33 % de la subvention estimée de 2023-2024 Août…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Centres de la petite enfance

pdf 0.93 Mb regles-budgetaires_2023-2024_cpe.pdf

16,67 % de la subvention estimée de 2023-2024 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2023-2024 Juillet 33,33 % de la subvention estimée de 2023-2024 Août…

Update : September 24, 2024

Demande conjointe de fixation du droit de garde et d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait qui se séparent

pdf 1.13 Mb PUB_JAVP_Droit_garde.pdf

certificat de naissance, de la copie d’acte de naissance ou de tout autre document délivré par une autorité compétente autre que le Directeur de l’état civil…

Update : May 9, 2025

Analyse d’impact réglementaire sur le projet de Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

pdf 636 Kb air-modification-reglement-elaboration-consigne-decembre-2024.pdf

• Taux de récupération : 70 % • Taux de valorisation : 65 % • Taux de valorisation locale : 80 % • Taux de recyclage : 50 % Report de deux ans de l’entrée en…

Update : December 20, 2024

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

pdf 6.00 Mb 22-311_Diffusion.pdf

es de la santé et de la sécurité de l’ensemble du personnel. Ils doivent donc mettre en place les mesures de santé et de sécurité recommandées par le Guide d…

Update : March 31, 2023

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

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es de la santé et de la sécurité de l’ensemble du personnel. Ils doivent donc mettre en place les mesures de santé et de sécurité recommandées par le Guide d…

Update : March 31, 2023

Formulaire d'offre de service – Superviseure ou superviseur de l’épreuve uniforme de français, langue d’enseignement et littérature, à l’enseignement collégial

pdf 243 Kb Formulaire-appel-candidature-superviseur-francais.pdf

Offre de service – Superviseure ou superviseur de l’épreuve uniforme, langue d’enseignement et littérature – Direction de la formation générale et…

Update : September 18, 2025

Sommaire des aides financières disponibles en matière de recrutement international

pdf 423 Kb sommaire-aides-financieres-recrutement-international-educateur.pdf

o. 1 Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MESS); ministère de la Famille (MFA); ministère de l’Immigration, de la Francisation et de…

Update : July 15, 2024

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Analyse d’impact réglementaire sur le projet de Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

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