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Tout document concernant l'idée et les modalités de création d'un Institut national de l'éducation ou d'un Institut national d'excellence en éducation depuis 2018 (soit après la publication du Rapport du groupe de travail sur la création d’un ins

pdf 1.64 Mb 23-129_Diffusion.pdf

Utilisation de la recherche et aide à la prise de décision en éducation Date : 20 septembre 2018 11 que ceux de la prise de décision et de la pratique…

Update : August 21, 2023

Arrêté numéro 2020-093 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 17 novembre 2020

pdf 135 Kb AM-2020-093.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : November 18, 2020

Arrêté numéro 2020-093 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 17 novembre 2020

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Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : November 18, 2020

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

pdf 2.07 Mb Guide-explicatif-qualite-educative.pdf

possible de choisir la version Poupon ou la version Trottineur de l’instrument. Les auteurs de l’instrument recommandent de se baser sur l’âge de la majorité…

Update : March 27, 2025

Guide méthodologique pour la réalisation d’un inventaire des émissions de GES

pdf 1.06 Mb guide-methodologique-inventaire-ges-organisme-municipal.pdf

émissions de CO2, de CH4 et de N2O. La quantité de CO2 émis est directement liée à la quantité de carburant consommé, tandis que les émissions de CH4 et de…

Update : October 20, 2025

Fiche d’auto-inspection - Aire de jeu de la pouponnière

pdf 106 Kb auto-insp-air-jeu-moins18.pdf

(02-2023) Ministère de la Famille Page 1 de 2 Fiche d’auto-inspection Aire de jeu de la pouponnière (enfants de moins de 18 mois) Centre de la petite enfance…

Update : June 13, 2024

Fiche d’auto-inspection - Aire de jeu de la pouponnière

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(02-2023) Ministère de la Famille Page 1 de 2 Fiche d’auto-inspection Aire de jeu de la pouponnière (enfants de moins de 18 mois) Centre de la petite enfance…

Update : June 13, 2024

Arrêté numéro 2022-015 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 11 février 2022

pdf 142 Kb AM_2022-015.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : February 12, 2022

Arrêté numéro 2022-015 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 11 février 2022

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Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : February 12, 2022

Arrêté numéro 2021-013 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 13 mars 2021

pdf 141 Kb AM_2021-013.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : March 15, 2021

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Arrêté numéro 2020-093 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 17 novembre 2020

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