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Documents en lien avec les travaux dans l'édifice de la Délégation générale du Québec à Paris depuis le 22 mars 2022

pdf 3.69 Mb Documents-travaux-edifice-DGQP-MRIF-20230718-002.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : August 23, 2023

Informations concernant lˇutilisation du budget alloué à la mesure 15027 pour les cinq dernières années par CSS et toute reddition de comptes ou rapport dˇutilisation soumis par les CSS dans le cadre de cette mesure.pdf

pdf 23 Mb 25-567_Diffusion_Partie_2.pdf

BÂTIMENT MOINS DE 1000 : MOYENNE MOINS 2 DE 1000 À 1999 : MOYENNE MOINS 1 DE 2000 À 4999 BÂTIMENT DE 300 ET MOINS : MOYENNE MOINS 1 BÂTIMENT DE PLUS DE 300 :…

Update : November 21, 2025

Analyse d'impact réglementaire – Projet de loi modifiant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune et d’autres dispositions législatives

pdf 215 Kb AIR_loi_conservation_faune_MFFP.pdf

créateur de richesse et de qualité de vie Les activités fauniques et de plein air sont source de développement économique local et d'une qualité de vie…

Update : March 31, 2021

Analyse d'impact réglementaire – Projet de loi modifiant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune et d’autres dispositions législatives

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créateur de richesse et de qualité de vie Les activités fauniques et de plein air sont source de développement économique local et d'une qualité de vie…

Update : March 31, 2021

Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que t

pdf 5.28 Mb 24-300_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : November 19, 2024

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction de l'Estrie

pdf 1.77 Mb PAR-2_DRE_2022_2023.pdf

programmes de francisation et d’intégration, la Direction de la recherche, de la statistique et de la veille, la Direction de la planification stratégique et…

Update : October 4, 2022

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction de l'Estrie

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programmes de francisation et d’intégration, la Direction de la recherche, de la statistique et de la veille, la Direction de la planification stratégique et…

Update : October 4, 2022

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'Information

pdf 464 Kb decision_F2025193.pdf

décès - Carrière - Salaire - Dévalorisation du métier - Climat de travail - Départ causé par l’employeur - Temps de transport - Retour aux études - Raison de…

Update : February 25, 2026

Étude sur les retombées économiques de la présence du Québec en Francophonie - Rapport final

pdf 2.37 Mb RA-rapport-etude-economique-Francophonie-mai-2021.pdf

pas de retombées économiques au Québec et représentent plutôt un effort de solidarité pour les États membres de la Francophonie. C’est le cas de la CONFEJES,…

Update : March 15, 2023

Étude sur les retombées économiques de la présence du Québec en Francophonie - Rapport final

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pas de retombées économiques au Québec et représentent plutôt un effort de solidarité pour les États membres de la Francophonie. C’est le cas de la CONFEJES,…

Update : March 15, 2023

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Informations concernant lˇutilisation du budget alloué à la mesure 15027 pour les cinq dernières années par CSS et toute reddition de comptes ou rapport dˇutilisation soumis par les CSS dans le cadre de cette mesure.pdf

Analyse d'impact réglementaire – Projet de loi modifiant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune et d’autres dispositions législatives

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Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que t

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction de l'Estrie

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction de l'Estrie

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