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Les dernières notes de service envoyées aux directions générales des centres de services scolaires depuis le début d'année scolaire concernant tous les sujets.

pdf 10.99 Mb 24-523_Diffusion.pdf

documents concernant les renseignements suivants : • les dernières notes de service envoyées aux directions générales des centres de services scolaires…

Update : December 16, 2024

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

pdf 2.10 Mb Guide-explicatif-qualite-educative.pdf

, 2008. https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/enquete-quebecoise-sur-la-qualite-des-services-de-garde-educatifs-echelle-dobservation-de-la-qualite-educati…

Update : December 19, 2023

Outil de réflexion : conception d'un système d'information ou de prestation électronique de services

pdf 261 Kb outil-reflexion-conception-systeme-information.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/services-employes-etat/conformite/protection-des-renseignements-personnels/consentement/validite-d…

Update : April 14, 2023

Outil de réflexion : conception d'un système d'information ou de prestation électronique de services

pdf 261 Kb outil-reflexion-conception-systeme-information.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/services-employes-etat/conformite/protection-des-renseignements-personnels/consentement/validite-d…

Update : February 24, 2025

L’alimentation responsable dans les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 4.03 Mb gazelle-potiron-guide-alim-resp.pdf

org/articles/systeme-alimentaire-durable.aspx https://www.quebec.ca/gouv/politiques-orientations/strategie-nationale-achat-aliments-quebecois https://www.que…

Update : June 18, 2024

L’alimentation responsable dans les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 4.03 Mb gazelle-potiron-guide-alim-resp.pdf

org/articles/systeme-alimentaire-durable.aspx https://www.quebec.ca/gouv/politiques-orientations/strategie-nationale-achat-aliments-quebecois https://www.que…

Update : June 18, 2024

Guide des bonnes pratiques en inspection des bâtiments agricoles à l'intention des services de la sécurité incendie

pdf 2.06 Mb GUI_inspections_batiments_agricoles.pdf

lavables ou jetables. https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/securite-incendie/services-de-securite-incendie-et-municipalites/guides-de-reference-…

Update : February 12, 2025

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

pdf 0.94 Mb RA_Etude_ISQ_202305_MJQ.pdf

atistique.quebec.ca https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/experience-adultes-services-processus-judiciaire-rapport.pdf https://statistique.quebec.ca/fr/fi…

Update : January 23, 2024

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 7.71 Mb 2021-11207.pdf

mailto:mce.accesmce@mce.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouv/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/commission-viens#c113728 https://www.quebec.ca/gouv/po…

Update : January 6, 2023

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 7.71 Mb 2021-11207.pdf

mailto:mce.accesmce@mce.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouv/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/commission-viens#c113728 https://www.quebec.ca/gouv/po…

Update : January 6, 2023

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Outil de réflexion : conception d'un système d'information ou de prestation électronique de services

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L’alimentation responsable dans les services de garde éducatifs à l’enfance

L’alimentation responsable dans les services de garde éducatifs à l’enfance

Guide des bonnes pratiques en inspection des bâtiments agricoles à l'intention des services de la sécurité incendie

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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