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rapport-gt-jeunesse-complet-v2.pdf

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l’équité et la protection des moins nanti·e·s • Implantation d’une diversité de mesures, dont la tarification du stationnement, le péage intelligent et…

Update : November 23, 2020

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

pdf 1.58 Mb rapport-etape-commission-viens-2022.pdf

mise en place de telles initiatives. 44 Modifier la Loi sur l’aide juridique pour introduire des tarifs particuliers dans le cas de dossiers impliquant des…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

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mise en place de telles initiatives. 44 Modifier la Loi sur l’aide juridique pour introduire des tarifs particuliers dans le cas de dossiers impliquant des…

Update : September 27, 2024

Plan de classification du ministère des Finances

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PLAN DE CLASSIFICATION Mars 2026 Ministère des Finances II PLAN DE CLASSIFICATION DU MINISTÈRE DES FINANCES I Avant-propos En vertu de l’article 16 de la Loi…

Update : March 18, 2026

Chiffrier Excel pour l'élaboration d'un plan de gestion des actifs en eau

xlsx 2.71 Mb FOR_plan_gestion_actifs_eau.xlsx

pluviales. 2023 premier Tous les services 1 2024 deuxième Eau potable 2 2025 troisième Eaux usées 3 2026 quatrième Eaux pluviales 4 2027 cinquième Eaux usées…

Update : December 4, 2023

Chiffrier Excel pour l’élaboration d’un plan de gestion des actifs en eau

xlsx 2.16 Mb FOR_plan_gestion_actifs_eau.xlsx

2024 deuxième Eau potable 2 Abitibi-Témiscamingue (08) 2025 troisième Eaux usées 3 Côte-Nord (09) 2026 quatrième Eaux pluviales 4 Nord-du-Québec (10) 2027…

Update : October 27, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.62 Mb 202501-35_DE.pdf

montant payé par toute entreprise forestière pour le prélèvement de feuillus dans les zones de tarification forestière 180 à 195, pour les 5 dernières années…

Update : February 7, 2025

2304012-012 - Document

pdf 18.41 Mb 2304012-012-document.pdf

entraînerait un retour à la « normale » en 2025 alors qu’une réouverture en octobre 2021 repousserait à 2026 le rétablissement au niveau de 2019. Outre…

Update : April 28, 2023

2304012-012 - Document

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entraînerait un retour à la « normale » en 2025 alors qu’une réouverture en octobre 2021 repousserait à 2026 le rétablissement au niveau de 2019. Outre…

Update : April 28, 2023

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

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le site Web à https://www.spaq.com/contactez-nous/. https://www.rtcquebec.ca/tarifs-et-achat/tarifs-et-titres/grille-des-tarifs…

Update : January 31, 2023

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Note de service - Planification des activités publiques

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