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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles
pdf 1.24 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-01-2022.pdf
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Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ
pdf 2.84 Mb RA_conduite_responsable_recherche_MAPAQ.pdf
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Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ
pdf 2.84 Mb RA_conduite_responsable_recherche_MAPAQ.pdf
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Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 au sein de l'administration – Année 2022-2023
pdf 1.30 Mb BIL_strategie_ovt_2022_2023.pdf
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Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – Responsables d’un service de garde en milieu familial
pdf 126 Kb Responsables-SG-milieu-familial-Idees-pratiques-par-SG-plan-continuite-services-en-pandemie.pdf
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Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – Responsables d’un service de garde en milieu familial
pdf 126 Kb Responsables-SG-milieu-familial-Idees-pratiques-par-SG-plan-continuite-services-en-pandemie.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil
pdf 1.33 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf
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Rapport de veille de l’urbaniste Pierre Blais – Les systèmes de planification des États américains dans les domaines de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme
pdf 1.33 Mb RAP_systemes_planification_etats_americains.pdf
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Rapport de veille de l’urbaniste Pierre Blais – Les systèmes de planification des États américains dans les domaines de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme
pdf 1.33 Mb RAP_systemes_planification_etats_americains.pdf
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Indice québécois de l'accès à la justice - 2022
pdf 4.31 Mb IQAJ_Autorites_2022-11-17.pdf
