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des recommandations formulées par l’Organisation mondiale de la santé (OMS) dans ses plus récentes Lignes directrices sur les soins liés à l’avortement…

LISTE DES DOSSIERS INSCRITS PAR CSS/CS GROUPÉS PAR RÉGIONS ADMINISTRATION 5 /24 ZONE - RA - CSS/CS Réseau de services Zone service - DEM Nombre de réseau de…

2020-2021. À cet égard, vous trouverez ci-joint la liste, par mesures budgétaires, des projets soumis par votre Centre de services scolaire et validé par le…

une note explicative concernant l’exercice de ce recours. Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de nos sentiments les meilleurs. La responsable de l’accès…

données recueillies par le biais de demandes d’accès à l’information adressées aux 23 établissements de Santé Québec, colligées en septembre 2025. 2 Le…

déclaration de fin de travaux signé par un ingénieur forestier avec relevé cartographique pour toutes les coupes, à la fréquence convenue par le MFFP…

S27_Objectif_Spec_Ligne_1: S33_Effet_Ligne_1: S33_Indic_Ligne_1: S33_Effet_Ligne_2: S33_Indic_Ligne_2: S33_Effet_Ligne_3: S33_Indic_Ligne_3: S33_Effet_Ligne…

cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est mineure, le consentement peut également être…

cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est mineure, le consentement peut également être…

désigner par règlement conformément aux normes qui y sont prévues, à l’égard d’un renseignement que cet organisme a obtenu par son service de sécurité…