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Vérificateur général du Québec. Types de documents - Recommandations du Vérificateur général du Québec - Commentaires du Ministère sur ces recommandations -…

de la hausse de la demande mondiale d’énergie éolienne. C’est dans ce contexte que s’inscrit la vision du déve loppement éolien du gouvernement du Québec,…

de la hausse de la demande mondiale d’énergie éolienne. C’est dans ce contexte que s’inscrit la vision du déve loppement éolien du gouvernement du Québec,…

budget n’est pas adopté, le 1/12 de chacun des crédits prévus au budget de l’exercice précédent est réputé adopté. Il en est de même au début de chaque mois…

scolaire et la municipalité dans les domaines du loisir, du sport, du transport, etc.; ▪ Déterminer si des partenaires appartenant à d’autres paliers de gouv…

budget n’est pas adopté, le 1/12 de chacun des crédits prévus au budget de l’exercice précédent est réputé adopté. Il en est de même au début de chaque mois…

s enclavées au Gouvernement régional d’Eeyou Istchee Baie-James. 4.2 Composition du conseil Le conseil de la MRC se compose du maire de chaque municipalité…

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Dépôt légal – 2023 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-96096-6 (PDF) Tous droits réservés pour tous les pays. © Gouvernement du…

instructions du Secrétariat du Conseil du trésor (SCT), la présentation des résultats du ministère est modifiée comparativement aux années antérieures. Le…