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Information au sujet de l’effectif étudiant des Québécois qui vont étudier à l’extérieur du Québec au premier cycle et sur l’effectif étudiant dans les universités québécoises pour l'automne 2021 à 2023

pdf 316 Kb 23-407_Diffusion.pdf

Ontario Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : December 8, 2023

Informations à transmettre lors d’une collecte de renseignements personnels par un organisme public Entrée en vigueur: le 22 septembre 2023

pdf 323 Kb Formulaire_Collecte-moyens.pdf

ou facultatif de la demande Conséquences, pour la personne concernée, d’un refus de répondre à la demande Conséquences, pour la personne concernée, d’un…

Update : April 22, 2022

Informations à transmettre lors d’une collecte de renseignements personnels par un organisme public Entrée en vigueur: le 22 septembre 2023

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ou facultatif de la demande Conséquences, pour la personne concernée, d’un refus de répondre à la demande Conséquences, pour la personne concernée, d’un…

Update : February 4, 2025

Recueil de statistiques sur l'immigration au Québec

pdf 1.90 Mb BRO_RecueilStat_PlanificationImmigration.pdf

publication a été réalisée par L’équipe de la Direction de la recherche et de la statistique (DRS) Sous la coordination de Chakib Benzakour Direction de la…

Update : September 16, 2022

Témoignages de l'adulte en transition et son projet SARCA

pdf 2.08 Mb SARCA_adulte_transition_projet.pdf

des SARCA à la Commission scolaire Martin Hudon Coordonnateur de la FP, de la FGA et des SARCA Martin Hudon Coordonnateur de la FP, de la FGA et des SARCA…

Update : November 24, 2022

Témoignages de l'adulte en transition et son projet SARCA

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des SARCA à la Commission scolaire Martin Hudon Coordonnateur de la FP, de la FGA et des SARCA Martin Hudon Coordonnateur de la FP, de la FGA et des SARCA…

Update : November 24, 2022

Engagements financiers de plus de 25 000$ en mars 2025

pdf 3.16 Mb engagements-financiers-2025-03.pdf

fin de soutenir la participation au processus de consultation de la phase 2 de la Stratégie pour les caribous forestiers et les caribous montagnards de la…

Update : January 23, 2026

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – Édition 2024

pdf 1.22 Mb RA_allegement_reglementaire_2024.pdf

27Rapport sur la réglementation intelligente 2024 | Feuillet 4.1 – Instances de gouvernance Bureau de la gouvernance et de la coopération réglementaires Le…

Update : March 31, 2025

Distinction des rôles et responsabilités entre le Secrétariat à la réforme des institutions démocratiques, à l’accès à l’information et à la laïciété et la Comission d’accès à l’information

pdf 165 Kb dinstinction-role-responsabilite.pdf

en vue de sauvegarder les droits des parties et pour décider des questions de fait ou de droit. SECTION DE LA SURVEILLANCE Assurer le respect et la…

Update : December 14, 2022

Distinction des rôles et responsabilités entre le Secrétariat à la réforme des institutions démocratiques, à l’accès à l’information et à la laïcité et la Commission d’accès à l’information

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en vue de sauvegarder les droits des parties et pour décider des questions de fait ou de droit. SECTION DE LA SURVEILLANCE Assurer le respect et la…

Update : December 14, 2022

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Recueil de statistiques sur l'immigration au Québec

Témoignages de l'adulte en transition et son projet SARCA

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Engagements financiers de plus de 25 000$ en mars 2025

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – Édition 2024

Distinction des rôles et responsabilités entre le Secrétariat à la réforme des institutions démocratiques, à l’accès à l’information et à la laïciété et la Comission d’accès à l’information

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