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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2018-2021 - Bilan 2018-2019

pdf 1.98 Mb plan-action-personnes-handicapes-18-21_bilan-18-19.pdf

comité sont : • Samir Adjoud, de la Direction des ressources matérielles • France Gaudreau, de la Direction des ressources humaines • Jérôme Gosselin, de la …

Update : December 15, 2023

Analyse d’impact règlementaire sur le Règlement sur les appareils de chauffage au mazout

pdf 1.27 Mb air-appareils-chauffage-mazout-11-2021.pdf

du Québec, novembre 2019. [https://statistique.quebec.ca/fr/document/revenu-median-a-lechelle-du-quebec/tableau/revenu-median-revenu- total-menages-quebec].…

Update : August 20, 2025

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2025

pdf 419 Kb PL-plan-action-personnes-handicapees-2024-2025.pdf

effectuées sur l’intranet et/ou sur les réseaux sociaux du Ministère. Direction des affaires publiques et des stratégies MTO Direction de la gestion des…

Update : September 26, 2024

Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Ministère de la Culture et des Communications

pdf 6.19 Mb 2305002-041-document.pdf

matière de ressources informationnelles Dépenses et investissements réels en ressources informationnelles en 2019-2020 TYPE D’INTERVENTION INVESTISSEMENTS…

Update : May 18, 2023

Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Ministère de la Culture et des Communications

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matière de ressources informationnelles Dépenses et investissements réels en ressources informationnelles en 2019-2020 TYPE D’INTERVENTION INVESTISSEMENTS…

Update : May 18, 2023

Rapport mise en oeuvre loi 22

pdf 1.00 Mb Rapport-mise-oeuvre-Loi-22-1.pdf

d’enseignement supérieur RAPPORT DE MISE EN ŒUVRE. Coordination et rédaction Direction des affaires étudiantes et interordres Direction générale des affaires…

Update : March 6, 2024

Rapport mise en oeuvre loi 22

pdf 1.00 Mb Rapport-mise-oeuvre-Loi-22-1.pdf

d’enseignement supérieur RAPPORT DE MISE EN ŒUVRE. Coordination et rédaction Direction des affaires étudiantes et interordres Direction générale des affaires…

Update : September 24, 2025

Conditions et modalités pour la délivrance d'une tolérance d'engagement

pdf 708 Kb DTPE_guide_tolerance.pdf

D’ENSEIGNEMENT PRIVÉS DU QUÉBEC Janvier 2023 Coordination et rédaction : Direction de l’encadrement de la profession enseignante Direction générale de la…

Update : February 8, 2023

Conditions et modalités pour la délivrance d'une tolérance d'engagement

pdf 708 Kb DTPE_guide_tolerance.pdf

D’ENSEIGNEMENT PRIVÉS DU QUÉBEC Janvier 2023 Coordination et rédaction : Direction de l’encadrement de la profession enseignante Direction générale de la…

Update : February 8, 2023

Inondations printanières Montérégie 2011 : rapport d'événement

pdf 173 Kb rap_evenement_inondations_monteregie.pdf

Inondations printanières Montérégie 2011 Dernière mise à jour : 2013-07-15 Direction de la prévention et de la planification Direction générale de la…

Update : January 20, 2020

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Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Ministère de la Culture et des Communications

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Rapport mise en oeuvre loi 22

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Conditions et modalités pour la délivrance d'une tolérance d'engagement

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