Search results

apprise à la maison dans l'enfance et encore comprise par la personne au moment où les données sont recueillies. Si la personne ne comprend plus la…

Réalisation d'une évaluation qualitative à la suite de la diffusion de la campagne publicitaire de sensibilisation à la lecture intitulée Le plaisir de…

n du virus de la rougeole dans la communauté. L’enquête épidémiologique est une mesure édictée dans la Loi sur la santé publique (LSP) (en vertu de l’article…

adressées à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour…

Critères d’évaluation de la demande La demande est évaluée par la conseillère ou le conseiller en partenariat du Ministère en fonction de la capacité…

Critères d’évaluation de la demande La demande est évaluée par la conseillère ou le conseiller en partenariat du Ministère en fonction de la capacité…

transmis dans les 30 jours suivant la date de fin de la période d’études concernée. S’il s’agit d’une allocation pour la réparation ou le remplacement d’un…

fonds de stabilisation et la réserve liée à la PED Valeur des obligations implicites comprises dans la valeur des Pour la réserve de restructuration…

fonds de stabilisation et la réserve liée à la PED Valeur des obligations implicites comprises dans la valeur des Pour la réserve de restructuration…

transmis dans les 30 jours suivant la date de fin de la période d’études concernée. S’il s’agit d’une allocation pour la réparation ou le remplacement d’un…