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sécurité peuvent être d’ordre physique, technologique ou administrative et doivent être raisonnables compte tenu, notamment, de la sensibilité des…

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la qualité des services destinés aux enfants et à leur famille, et pour répondre aux besoins multiples des populations vulnérables. Ultimement, le guide doit…

d’instruments de mesure et de tout autre accessoire approprié. En se reportant aux cahiers techniques, aux protocoles établis et aux ouvrages de référence.…

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répond aux critères de l’ACA, aux caractéristiques d’un OCF et aux critères de développement durable comme définit dans le Programme OCF. Pour être…

Ceux-ci sont, par exemple, des dépenses liées aux installaঞons physiques (locaux, équipements, matériel divers, etc.), ainsi qu’aux frais nécessaires aux…

LANGUES SECONDES (ENTENTES CONCLUES DE GRÉ À GRÉ) Activité : Compte à fin déterminée Ententes de services conclues dans le cadre des activités du compte à…

chemin principal à Cap-aux-Meules Diminution du débit journalier moyen annuel sur le chemin principal à Cap-aux-Meules Priorité 2 S’engager dans…

d’aide financière pourraient servir aux fins d’étude, de recherche ou de production de statistiques, le tout dans le respect des dispositions de la Loi sur…