Search results

transmis dans les 30 jours suivant la date de fin de la période d’études concernée. S’il s’agit d’une allocation pour la réparation ou le remplacement d’un…

: 1 voisi_a La propriété est située dans la famille d’unités de voisinage « A » Binaire 2 voisi_b La propriété est située dans la famille d’unités de…

risque pour la sécurité des personnes et la protection des biens. Cette mesure vise à orienter la MRC dans la planification et la réalisation des…

aussi être énoncés dans le but de les intégrer dans la réglementation d’urbanisme locale. Il convient de préciser qu’une municipalité locale n’a pas à se…

visant à obtenir la politique mise en place par le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) sur le dépôt d’une plainte interne à l’encontre d’une…

raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de la personne concernée; 5° à une personne qui est autorisée par la…

CONSULTATION PUBLIQUE : ÉTAPES, OBJECTIFS ET EXEMPLES ÉTAPE 1 : PLANIFICATION Objectif : Définir les bases et garantir la pertinence de la consultation. §…

qu'il communique dans le cadre de la réalisation de la présente entente. 2.2 OBLIGATIONS DU MSSS Le MSSS s'engage à offrir les services décrits à …

Accueillir l’innovation dans la sécurité civile, la sécurité publique et la logistique de pointe Intégrer les notions de sécurité publique et de sécurité…

Accueillir l’innovation dans la sécurité civile, la sécurité publique et la logistique de pointe Intégrer les notions de sécurité publique et de sécurité…