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L’Atelier de récupération - CIUSSS de l’Estrie-CHUS

pdf 200 Kb fiche-initiative_atelier-recuperation_2019.pdf

service alimentaire et au service de distribution à temps partiel et d’autres ont également pu se trouver un emploi adapté dans un autre milieu. [...] un…

Update : October 6, 2025

Politique bioalimentaire 2025-2035 - Document préparatoire

pdf 370 Kb PO_politiquebioalimentaire_document_preparatoire_MAPAQ.pdf

termes de mobilisation et de collaboration d’un ensemble de partenaires. • Être en cohérence avec les autres politiques, stratégies et plans d’action…

Update : February 14, 2025

Fiche thématique 24 | Autres avis et consultations

pdf 149 Kb fiche_24_autres_avis_consultations.pdf

membres des conseils d’établissement AUTRES AVIS ET CONSULTATIONS 24 La LIP prévoit que le conseil d’établissement (conseil) doit être consulté sur…

Update : February 4, 2021

Fiche thématique 24 | Autres avis et consultations

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membres des conseils d’établissement AUTRES AVIS ET CONSULTATIONS 24 La LIP prévoit que le conseil d’établissement (conseil) doit être consulté sur…

Update : February 4, 2021

Participer à une séance publique de la RMAAQ - Mode d’emploi

pdf 525 Kb PS_participer-seance-publique_RMAAQ.pdf

justifier votre demande. — Par la suite, l’autre partie fait sa preuve. — Chaque témoin (les vôtres et ceux des autres parties) peut être interrogé par les a…

Update : August 26, 2021

Soutien du ministère de la Sécurité publique auprès des municipalités lors d’un sinistre lié aux aléas fluviaux et côtiers

pdf 12.23 Mb B4-02-DRSCSI-soutien-municipalites-sinistre-lie-risques-fluviaux-cotiers.pdf

on et rétablissement); • la cohérence et la complémentarité des mesures les unes par rapport aux autres; • la réalisation d’actions concertées de tous les…

Update : November 13, 2025

Projet de loi n<sup>o</sup></li> 49, Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives

pdf 1.60 Mb projet_loi_49.pdf

il ne peut siéger à aucun conseil, comité ou commission de la municipalité, ou d’un autre organisme. Il ne peut en outre recevoir une rémunération, une…

Update : November 13, 2019

Projet de loi n<sup>o</sup></li> 49, Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives

pdf 1.60 Mb projet_loi_49.pdf

il ne peut siéger à aucun conseil, comité ou commission de la municipalité, ou d’un autre organisme. Il ne peut en outre recevoir une rémunération, une…

Update : November 13, 2019

Tableau synthèses des dépenses 2022-2023 du Fonds d’électrification et de changements climatiques

pdf 258 Kb tableau-synthese-budgets-depenses-2022-2023-action-climatique.pdf

soutenir l’émergence 18 000 000 3 000 000 0 0 3 000 000 2.4.1.1 - Suivre et anticiper l’évolution des besoins du marché dans un contexte d’accélération des…

Update : February 13, 2024

Tableau synthèses des dépenses 2022-2023 du Fonds d’électrification et de changements climatiques

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soutenir l’émergence 18 000 000 3 000 000 0 0 3 000 000 2.4.1.1 - Suivre et anticiper l’évolution des besoins du marché dans un contexte d’accélération des…

Update : February 13, 2024

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Soutien du ministère de la Sécurité publique auprès des municipalités lors d’un sinistre lié aux aléas fluviaux et côtiers

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Tableau synthèses des dépenses 2022-2023 du Fonds d’électrification et de changements climatiques

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