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Document sommaire du Portrait de l’industrie québécoise de la métallurgie

pdf 1.06 Mb KPMG_portrait_metallurgie_2018_sommaire.pdf

le logo de KPMG sont des marques déposées ou des marques de commerce de KPMG International. Donneurs d’ordres : les entreprises de première transformation…

Update : January 12, 2026

Plan d'action de développement durable 2023-2028 - Mise à jour 2025

pdf 738 Kb PL_developpement_durable_msp_2023_2028_MAJ_2025.pdf

leur permet de vaincre l’isolement, de reprendre confiance en elles, de travailler sur l’estime de soi, de donner une image positive à leurs proches, de…

Update : March 24, 2025

Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 1.04 Mb CN_PSPGNR_2022-2027_MEIE.pdf

réalisation a) de projets de production de GNR et d’injection dans le réseau de distribution de gaz naturel ou b) de projets de connexion au réseau de…

Update : December 14, 2022

Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 1.04 Mb CN_PSPGNR_2022-2027_MEIE.pdf

réalisation a) de projets de production de GNR et d’injection dans le réseau de distribution de gaz naturel ou b) de projets de connexion au réseau de…

Update : December 14, 2022

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2.60 Mb 23-714_Diffusion.pdf

locaux des écoles et des centres de formation professionnelle des centres de services scolaires où sont dispensés des services de l’éducation préscolaire et…

Update : May 6, 2024

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2.60 Mb 23-714_Diffusion.pdf

locaux des écoles et des centres de formation professionnelle des centres de services scolaires où sont dispensés des services de l’éducation préscolaire et…

Update : May 6, 2024

Tout document, analyse, rapport, toutes échanges entre le Ministère et le CSS des Grandes-Seigneuries concernant l’état des infrastructures de l’école St-François-Xavier à La Prairie et daté de 2010 au 22 avril 2024, notamment tous les rapports

pdf 534 Kb 24-49_Diffusion.pdf

vous invitons à formuler une demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet organisme, aux coordonnées suivantes : CENTRE DE SERVICES…

Update : June 3, 2024

Tout document, analyse, rapport, toutes échanges entre le Ministère et le CSS des Grandes-Seigneuries concernant l’état des infrastructures de l’école St-François-Xavier à La Prairie et daté de 2010 au 22 avril 2024, notamment tous les rapports

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vous invitons à formuler une demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet organisme, aux coordonnées suivantes : CENTRE DE SERVICES…

Update : June 3, 2024

Entente de partenariat sur le développement économique et communautaire au Nunavik - 2008

pdf 300 Kb 2008-03-10_version-consolidee.pdf

Amélioration des services de police Plusieurs postes de police du Nunavik sont dans un piètre état. De nouveaux postes de police doivent être construits de…

Update : October 24, 2025

Diverses informations concernant la mesure "Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal" , 2022-2023.

pdf 349 Kb 25-822_Diffusion.pdf

dernier document datant de 2022-2023. Les documents visés par le premier point de votre demande ont déjà fait l’objet d’une diffusion en réponse à une demand…

Update : February 16, 2026

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Plan d'action de développement durable 2023-2028 - Mise à jour 2025

Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

Cadre normatif du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

Tout document, analyse, rapport, toutes échanges entre le Ministère et le CSS des Grandes-Seigneuries concernant l’état des infrastructures de l’école St-François-Xavier à La Prairie et daté de 2010 au 22 avril 2024, notamment tous les rapports

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Entente de partenariat sur le développement économique et communautaire au Nunavik - 2008

Diverses informations concernant la mesure "Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal" , 2022-2023.

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