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Janvier à mars 2022

pdf 257 Kb budget-ministre-art-26.pdf

bénéficiaire Projet visé MontantCirconscription électorale LeBel, Sonia - Ministre responsable des Relations canadiennes et de la Francophonie canadienne…

Update : December 8, 2023

Janvier à mars 2022

pdf 257 Kb budget-ministre-art-26.pdf

bénéficiaire Projet visé MontantCirconscription électorale LeBel, Sonia - Ministre responsable des Relations canadiennes et de la Francophonie canadienne…

Update : February 4, 2025

Tous les documents ou courriels qui permettent de connaître le nombre de toilettes mixtes qui existent présentement dans les écoles publiques québécoises et concernant leur aménagement, ventilé selon le niveau de l'école (primaire ou secondaire) d

pdf 3.00 Mb 23-713_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : June 17, 2024

Tous les documents ou courriels qui permettent de connaître le nombre de toilettes mixtes qui existent présentement dans les écoles publiques québécoises et concernant leur aménagement, ventilé selon le niveau de l'école (primaire ou secondaire) d

pdf 3.00 Mb 23-713_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : June 17, 2024

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2012-2013

pdf 4.16 Mb debourses-2012-2013.pdf

POUR L'ANNÉE 2012-2013 Affaires autochtones Type de développement : Socioculturel MINISTÈRE DES RELATIONS INTERNATIONALES, DE LA FRANCOPHONIE ET DU…

Update : October 31, 2022

2310020-235 - Document

pdf 670 Kb 2310020-235-document.pdf

fonctionnement dans le cadre du projet Réseau des Espaces bleus. Les modalités et les conditions relatives au versement et à l’utilisation de cette…

Update : November 7, 2023

2310020-235 - Document

pdf 670 Kb 2310020-235-document.pdf

fonctionnement dans le cadre du projet Réseau des Espaces bleus. Les modalités et les conditions relatives au versement et à l’utilisation de cette…

Update : November 7, 2023

Guide sur le regroupement de centres de la petite enfance - Directive - Février 2022

pdf 552 Kb guide-regroupement-CPE.pdf

souvent qu’une problématique a été soulevée (difficultés financières récurrentes, problèmes de relations de travail ou de gouvernance, projets non…

Update : September 26, 2024

Guide sur le regroupement de centres de la petite enfance - Directive - Février 2022

pdf 552 Kb guide-regroupement-CPE.pdf

souvent qu’une problématique a été soulevée (difficultés financières récurrentes, problèmes de relations de travail ou de gouvernance, projets non…

Update : September 26, 2024

Tableau synthèses des dépenses 2022-2023 du Fonds d’électrification et de changements climatiques

pdf 258 Kb tableau-synthese-budgets-depenses-2022-2023-action-climatique.pdf

climatiques : Cris, autres Premières Nations, Inuits 2 240 000 300 000 0 0 300 000 Ministère des Relations internationales et de la Francophonie 4.2.3.2c -…

Update : February 13, 2024

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Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2012-2013

2310020-235 - Document

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Guide sur le regroupement de centres de la petite enfance - Directive - Février 2022

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