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l’atteinte de la cible de réduction de GES du Québec Le Québec visait, pour 2020, une cible de réduction de ses émissions de GES de 20 % sous les niveaux de…

au Musée de la civilisation ; Que les effectifs et les budgets de la Direction de la place Royale de la SODEC soient trans- férés au Musée de la civilisation…

est celle de la signature du bilan par le prestataire, qui ne peut être antérieure de plus d’un mois à la date de signature par le titulaire de l’autorité…

SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS Bon de commande NO RÉFÉRENCE…

services à la famille (CSF) de la DR. F- 52 01 (2 00 9- 11 ) Sept jours après la fermeture, le BC fait un suivi auprès de la RSG afin de connaître…

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attribuent la Charte et la loi. La Commission est née de la fusion de la Commission des droits de la personne et de la Commission de protection des droits de…

Augmenter de 25 % la production totale d’énergie renouvelable • Augmenter de 50 % la production de bioénergies. L’atteinte de ces cibles repose sur la…