Search results

Marchés publics dans le milieu municipal–Rapport du Groupe-conseil sur l'octroi des contrats municipaux

pdf 1.63 Mb rapport_octroi_contrats_municipaux.pdf

plus spécifiques quant aux modes de sollicitation des soumissions, aux modes d’adjudication des contrats, aux diverses autorisations requises, entre autres…

Update : July 19, 2010

Marchés publics dans le milieu municipal–Rapport du Groupe-conseil sur l'octroi des contrats municipaux

pdf 1.63 Mb rapport_octroi_contrats_municipaux.pdf

plus spécifiques quant aux modes de sollicitation des soumissions, aux modes d’adjudication des contrats, aux diverses autorisations requises, entre autres…

Update : July 19, 2010

Engagements financiers janvier 2021

pdf 2.31 Mb engagements_financiers_janvier_2021.pdf

CATÉGORIE : DIVERS Pr.40-VA Nicolet, Québec OBJET : FONDS D'ACTION CONTRE LA VIOLENCE LIÉE AUX ARMES À FEU ET AUX GANGS - 1er juillet au 31 octobre 2020…

Update : February 9, 2023

Guide for Sponsored Refugees by the Gouvernement du Québec (Courtesy translation – original version in French)

pdf 535 Kb GUI_guide_refugie_parraine-english-2025.pdf

physiotherapists; • Medical equipment, such as orthopedic appliances and prostheses, mobility aids, hearing aids, diabetic equipment and incontinence…

Update : October 10, 2025

Guide de références – Processus d’évaluation des risques d’atteinte à la protection des renseignements personnels

pdf 240 Kb guide-reference-risques-d_atteintes.pdf

obligations que la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, ci-après appelée Loi sur l’accès,…

Update : May 15, 2020

Centre_femmes_Essentielle.pdf

pdf 908 Kb Centre_femmes_Essentielle.pdf

Ceux-ci sont, par exemple, des dépenses liées aux installations physiques (locaux, équipements, matériel divers, etc.), ainsi qu’aux frais nécessaires aux…

Update : February 13, 2026

LR_centres_femmes_Quebec.pdf

pdf 1.06 Mb LR_centres_femmes_Quebec.pdf

Ceux-ci sont, par exemple, des dépenses liées aux installations physiques (locaux, équipements, matériel divers, etc.), ainsi qu’aux frais nécessaires aux…

Update : February 10, 2026

Centre_communautaire_Entraide_Plus.pdf

pdf 907 Kb Centre_communautaire_Entraide_Plus.pdf

Ceux-ci sont, par exemple, des dépenses liées aux installations physiques (locaux, équipements, matériel divers, etc.), ainsi qu’aux frais nécessaires aux…

Update : January 30, 2026

ASSOJAQ.pdf

pdf 893 Kb ASSOJAQ.pdf

Ceux-ci sont, par exemple, des dépenses liées aux installations physiques (locaux, équipements, matériel divers, etc.), ainsi qu’aux frais nécessaires aux…

Update : February 13, 2026

Engagements financiers août 2021

pdf 2.63 Mb engagements_financiers_aout_2021.pdf

AUTRE SUBVENTION Pr.40-VA Montréal, Québec OBJET : FONDS D'ACTION CONTRE LA VIOLENCE LIÉE AUX ARMES À FEU ET AUX GANGS - SPVM - Financement CPM (corps…

Update : February 9, 2023

Search results

Filters

Marchés publics dans le milieu municipal–Rapport du Groupe-conseil sur l'octroi des contrats municipaux

Marchés publics dans le milieu municipal–Rapport du Groupe-conseil sur l'octroi des contrats municipaux

Engagements financiers janvier 2021

Guide for Sponsored Refugees by the Gouvernement du Québec (Courtesy translation – original version in French)

Guide de références – Processus d’évaluation des risques d’atteinte à la protection des renseignements personnels

Centre_femmes_Essentielle.pdf

LR_centres_femmes_Quebec.pdf

Centre_communautaire_Entraide_Plus.pdf

ASSOJAQ.pdf

Engagements financiers août 2021

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca