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L'aménagement et l'écomobilité – Partie 2

pdf 4.34 Mb amenagement_ecomobilite_partie_2.pdf

conclure un contrat avec un trans- porteur qui offrira les services. Un transporteur peut être un organisme public de transport en commun, un titulaire de…

Update : December 12, 2011

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus

pdf 625 Kb MRNF_Engagements_2025-06.pdf

360,00 $ 4 Ministère des Ressources naturelles et des Forêts I Avis d’appel d’offres Approvisionnement (biens) 20063334 Acquisition d’un microscope optique à…

Update : July 10, 2025

Engagements financiers MEQ novembre 2025

pdf 1.24 Mb MEQ-Engagement-financiers-novembre-2025.pdf

00 $ Conseil Dokoma inc Montréal 4 Ministère de l'Éducation I Avis d’appel d’offres Services professionnels 20081003 Production d'un ensemble…

Update : December 10, 2025

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

d29e346]« Changement d’un administrateur, d’un actionnaire ou d’un dirigeant [bookmark: d29e348][bookmark: d29e308]« 16.1. Un avis de changement d’un…

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

d29e346]« Changement d’un administrateur, d’un actionnaire ou d’un dirigeant [bookmark: d29e348][bookmark: d29e308]« 16.1. Un avis de changement d’un…

Update : May 21, 2024

Independent Civilian Observer's Report

pdf 2.73 Mb independent_civilian_observers_report.pdf

New York, May 9–20, 2016, Doc. UN E/C.19/2016/L.4 (2016). United Nations (General Assembly), United Nations Declaration on the Rights of Indigenous Peoples,…

Update : November 23, 2022

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 5 – Outils de gestion et renseignements supplémentaires

pdf 1.20 Mb manuel_chapitre_5.pdf

accordée à un organisme à but non lucratif afin de favoriser l’exploitation d’un bâtiment industriel locatif, la construction d’un bâtiment industriel…

Update : December 17, 2025

Chapitre 5 – Outils de gestion et renseignements supplémentaires – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 1.44 Mb manuel_chapitre_5.pdf

accordée à un organisme à but non lucratif afin de favoriser l’exploitation d’un bâtiment industriel locatif, la construction d’un bâtiment industriel…

Update : December 11, 2023

Soutien aux personnes autochtones en formation générale des adultes et en formation professionnelle dans le cadre du Plan Nord

pdf 1.77 Mb Projet-pilote-FGA-FP-plan-nord-rapport-evaluation.pdf

professionnel, telles que la participation à un salon de l’emploi, la visite d’un établissement d’études postsecondaires (cégep), la réalisation d’un stage…

Update : January 31, 2024

Nombre de contraventions distribuées par les policiers du Québec pour le non-respect des règles sanitaires depuis septembre 2020 pour toutes les régions de la province

pdf 19.08 Mb 2021-13756.pdf

la demande, sur le mode d'accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l'application de l'article 9 (notes personnelles…

Update : January 6, 2023

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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus

Engagements financiers MEQ novembre 2025

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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Independent Civilian Observer's Report

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 5 – Outils de gestion et renseignements supplémentaires

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Soutien aux personnes autochtones en formation générale des adultes et en formation professionnelle dans le cadre du Plan Nord

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