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Frais de participation à des activités de formation, à un colloque ou un congrès - Trimestre juillet à septembre 2023

pdf 228 Kb frais-participation-activites-juillet-septembre-2023.pdf

00 $ Organiser ses communications et ses courriels avec Outlook AFI Expertises Service de la mise en valeur de la faune et de l’éducation 15 2023-09-13 880,…

Update : July 19, 2024

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

pdf 2.17 Mb 25-819_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : February 23, 2026

Toutes les communications ou documents reçus (incluant les rapports ou redditions de compte) provenant du Centre de services scolaire des Laurentides entre le 1er juillet 2025 et le 31 octobre 2025 et qui concernent les règles budgétaires.

pdf 337 Kb 25-633_Diffusion.pdf

n’a pas reçu de redditions de compte de cet organisme pour la période visée par votre demande. Concernant toutes les communications reçues, il s’avère que…

Update : January 5, 2026

Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

pdf 330 Kb 24-198_Diffusion.pdf

à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet organisme aux coordonnées suivantes : CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE DE…

Update : July 26, 2024

Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

pdf 330 Kb 24-198_Diffusion.pdf

à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet organisme aux coordonnées suivantes : CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE DE…

Update : July 26, 2024

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

pdf 3.66 Mb 24-152_Diffusion.pdf

vertu de l’article 48 de la Loi, nous vous invitons également à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet organisme,…

Update : July 25, 2024

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

pdf 3.66 Mb 24-152_Diffusion.pdf

vertu de l’article 48 de la Loi, nous vous invitons également à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet organisme,…

Update : July 25, 2024

Rapport d’évaluation du processus d’évaluation des personnes incarcérées pour une période de moins de six mois

pdf 770 Kb rapport_evaluation_personnes_incarcerees_moins_6mois.pdf

une demande de permission de sortir à des fins de réinsertion sociale (PSRS) au sixième de sa peine, les personnes qui siègent au comité d’étude des demandes…

Update : November 18, 2024

Statistiques Palais de justice de la Malbaie (2019-2024) - BSM-2025-004792

pdf 1.18 Mb DAI_no_2025-004792.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : January 28, 2025

Mémoire de la Ville de Lévis - Consultations sur la réalité policière

pdf 798 Kb 2311_Levis.pdf

Mémoire de la Ville de Lévis 3 Les directeurs de services de police municipaux sont des spécialistes locaux qui assurent, avec la contribution de leurs…

Update : August 3, 2023

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Frais de participation à des activités de formation, à un colloque ou un congrès - Trimestre juillet à septembre 2023

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

Toutes les communications ou documents reçus (incluant les rapports ou redditions de compte) provenant du Centre de services scolaire des Laurentides entre le 1er juillet 2025 et le 31 octobre 2025 et qui concernent les règles budgétaires.

Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

Rapport d’évaluation du processus d’évaluation des personnes incarcérées pour une période de moins de six mois

Statistiques Palais de justice de la Malbaie (2019-2024) - BSM-2025-004792

Mémoire de la Ville de Lévis - Consultations sur la réalité policière

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