Search results

l’origine de la condamnation de la personne. Cohorte des sortants de prisons en fin de peine continue 2010‐2011 18 2.4.2. Infractions contre la propriété La…

d’aide sociale ou de solidarité sociale ; • les indemnités reçues notamment de la Société de l’assu- rance automobile du Québec ou de la Commission des…

d’aide sociale ou de solidarité sociale ; • les indemnités reçues notamment de la Société de l’assu- rance automobile du Québec ou de la Commission des…

démontrent l’implication des contrevenants, recherche la preuve de la commission des infractions et peut procéder à des saisies de bois lorsque les…

démontrent l’implication des contrevenants, recherche la preuve de la commission des infractions et peut procéder à des saisies de bois lorsque les…

adapter des méthodes et des outils de gestion. • Dans des situations représentatives de lexercice de la profession. • À partir des orientations, des…

adapter des méthodes et des outils de gestion. • Dans des situations représentatives de lexercice de la profession. • À partir des orientations, des…

contrats de publicité et de promotion Période du 1er avril au 30 juin 2023 Direction générale des ressources financières et matérielles et de la gestion…

contrats de publicité et de promotion Période du 1er avril au 30 juin 2023 Direction générale des ressources financières et matérielles et de la gestion…

responsable de mettre en œuvre ces mesures et assurer la gestion des risques. La Direction de la performance et de la planification stratégique et du bureau …