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Accès à l'information - Renseignements ayant trait à des communications concernant Azzilon, Annexair et autres entités

pdf 1.78 Mb RA-annexair-azzilon-20211119.pdf

correspondances (lettres, courriels, textos) échangées entre Mario Bouchard, ancien sous-ministre adjoint au MEI, et les entreprises suivantes, depuis les…

Update : November 19, 2021

Programme de soutien financier aux activités de halte-garderie communautaires

pdf 0.99 Mb PSF-activiteHSC-FO-9011.pdf

l’opération des programmes du Ministère au plus tard le 15 mai 2026, à l’adresse programmes.famille@mfa.gouv.qc.ca. Les renseignements personnels que vous…

Update : September 8, 2025

Politique ministérielle sur la protection des renseignements personnels

pdf 862 Kb protection_renseignements_personnels_msp_2024-02.pdf

la sécurité applicable aux renseignements personnels, et ce, tout au long de leur cycle de vie. Au MSP, le rôle du RSI est associé au rôle du directeur…

Update : February 23, 2024

Politique ministérielle sur la protection des renseignements personnels

pdf 862 Kb protection_renseignements_personnels_msp_2024-02.pdf

la sécurité applicable aux renseignements personnels, et ce, tout au long de leur cycle de vie. Au MSP, le rôle du RSI est associé au rôle du directeur…

Update : February 23, 2024

Guide for Presenting an Exceptional Case Application to the Examination Committee for Exceptional Cases 2024-2025

pdf 0.93 Mb exceptional-cases-guide.pdf

institution. 4 Digital transmission is only available for institutions. http://Quebec.ca/student-financial-assistance http://Quebec.ca/student-financial-assi…

Update : August 15, 2024

Données sur l'évolution du nombre d'inscription à des cours d'été depuis 2016 pour le secteur collégial, public et privé, ventilées par établissement qui les offre et la discipline

pdf 226 Kb 23-632_Diffusion.pdf

IB/JC/mc p. j. 1 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information/reponses/janvier-a-mars-2024…

Update : March 6, 2024

Rapports annuels 2022-2023 transmis par les établissements universitaires en vertu de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau supérieur et tout document annexé à ces rapports

pdf 200 Kb 23-463_Diffusion.pdf

https://www.quebec.ca/education/universite/services-administratifs-universites/regles-budgetaires-reddition-compte-universites/systeme-information-financiere…

Update : December 1, 2023

Rapports financiers annuels (RFA) de tous les cégeps du réseau public ainsi que le rapport financier annuel consolidé du réseau

pdf 226 Kb 23-675_Diffusion.pdf

j. 50 Originale signée https://www.quebec.ca/education/cegep/services/regles-budgetaires-reddition-compte-cegeps/rapport-financier-annuel-cegeps…

Update : April 24, 2024

Rapport financier annuel (RFA) des cégeps 2022-2023 en format Excel

pdf 225 Kb 23-712_Diffusion.pdf

j. 50 Originale signée https://www.quebec.ca/education/cegep/services/regles-budgetaires-reddition-compte-cegeps/rapport-financier-annuel-cegeps…

Update : April 24, 2024

24-101_Diffusion.pdf

pdf 256 Kb 24-101_Diffusion.pdf

Barakatt IB/mc p. j. 1 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/janvier-a-mars-2024 https://www.que…

Update : May 24, 2024

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Rapports annuels 2022-2023 transmis par les établissements universitaires en vertu de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau supérieur et tout document annexé à ces rapports

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