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Mémoire de la Ville de Lévis 3 Les directeurs de services de police municipaux sont des spécialistes locaux qui assurent, avec la contribution de leurs…

l’entremise du site web de Québec Original ou ayant demandé de l’information dans les centres Infotouristes ainsi que par le système de distribution de la…

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intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière Centre intégré de santé et de services sociaux de Laval Centre intégré de santé et de services sociaux …

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votre demande. 2 Selon l’article 15 de la Loi, notre organisme n’a pas l’obligation de créer un document qui nécessite des calculs ou de la comparaison de…

le cadre de la demande de règlement d’un différend et n’a pas pour effet de conférer une valeur juridique à la preuve présentée. Concernant l’article 113 du…

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Centre de services scolaire De La Jonquière 928 317 905 755 0 664 325 0 263 992 263 992 731000 Centre de services scolaire de Charlevoix 425 417 414 357 0…

votre établissement doit soumettre au Ministère une demande de révision ou une nouvelle demande d’autorisation. Même en l’absence de telles demandes, la…