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moyen pondéré (1) En unités monétaires Équivalent en dollars canadiens Taux moyen pondéré (1) En unités monétaires Équivalent en dollars canadiens (en…

gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 16 janvier 2026 Objet : Demande d’accès aux documents N/Réf. : 1847 00/2025-2026.332 Nous donnons…

orientations ministérielles en vigueur relatifs à la prise en charge des femmes enceintes ou ayant des enfants en situation d’itinérance, incluant la…

acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 26 juin 2025 Objet : Demande d’accès aux documents N/Réf. : 1847 00/2025-2026.063 Nous…

municipalité en matière d’éthique et guide les membres du conseil municipal de la municipalité dans l’appréciation des règles déontologiques. En vertu de la…

dépôt des demandes en continu, lettres d'annonce et conventions traitées par le mandataire du programme). Réalisé Processus mis en place en 2023…

économique si les conditions le permettent. À l’été 2025, les ventes en importation privée étaient en augmentation de 5,8 % alors que les ventes de la SAQ…

gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 13 janvier 2026 Objet : Demande d’accès aux documents N/Réf. : 1847 00/2025-2026.345 Nous donnons…

complété et transmis même en l’absence d’engagement financier 2025-11-10 Original signé FORMULAIRE 4 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS…

acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 4 mars 2026 Objet : Demande d’accès aux documents N/Réf. : 1847 00/2025-2026.380 Nous…