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Diverses informations budgétaires en lien avec la réforme du programme de la technique en physiothérapie au Cégep François-Xavier Garneau de 2019 à aujourd'hui.

pdf 660 Kb 24-123_Diffusion.pdf

votre établissement doit soumettre au Ministère une demande de révision ou une nouvelle demande d’autorisation. Même en l’absence de telles demandes, la…

Update : June 13, 2024

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

pdf 1.48 Mb 23-199_Diffusion.pdf

Public Centre de services scolaire de K 714000 49 270 0 319 École de la Marée-Montante, de l'Orée-des-Bois et de 714015 1032, rue d Saint-RochG0R4E0…

Update : August 23, 2023

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

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Public Centre de services scolaire de K 714000 49 270 0 319 École de la Marée-Montante, de l'Orée-des-Bois et de 714015 1032, rue d Saint-RochG0R4E0…

Update : August 23, 2023

Aide-mémoire à l'intention du coordonnateur municipal de la sécurité civile en cas de sinistre

pdf 303 Kb aide-memoire_coordonnateur_municipal_sinistre.pdf

biens : service de police municipal, service de sécurité incendie ; Services aux personnes sinistrées : service des loisirs ; Services techniques : service…

Update : December 19, 2025

Avis de transfert de propriété d’une ou de plusieurs armes à feu sans restriction immatriculées au Québec - Entreprise

pdf 53 Kb form_avis_transfert_entreprise.pdf

Identification de l’arme à feu 11. Numéro unique de l’arme à feu (NUAF) 12. Numéro d’immatriculation de l’arme à feu (NIAF) 13. Numéro unique de l’arme à feu…

Update : December 11, 2023

Avis de transfert de propriété d’une ou de plusieurs armes à feu sans restriction immatriculées au Québec - Entreprise

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Identification de l’arme à feu 11. Numéro unique de l’arme à feu (NUAF) 12. Numéro d’immatriculation de l’arme à feu (NIAF) 13. Numéro unique de l’arme à feu…

Update : December 11, 2023

Update : July 25, 2025

Toute la documentation ayant mené à la modification des Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement des universitės du Québec 2020-2021, exclusivement quant au volet 3.3 de l’Encadrement des frais institutionnels obligatoires d

pdf 1.41 Mb 24-863_Diffusion.pdf

relevés de notes, délivrance de diplômes, etc.); • les frais technologiques; • les frais de services aux étudiants, à la vie étudiante et aux services des…

Update : May 2, 2025

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Diverses informations budgétaires en lien avec la réforme du programme de la technique en physiothérapie au Cégep François-Xavier Garneau de 2019 à aujourd'hui.

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

Aide-mémoire à l'intention du coordonnateur municipal de la sécurité civile en cas de sinistre

Avis de transfert de propriété d’une ou de plusieurs armes à feu sans restriction immatriculées au Québec - Entreprise

Avis de transfert de propriété d’une ou de plusieurs armes à feu sans restriction immatriculées au Québec - Entreprise

2410022-265 - Décision

2410022-265 - Décision

2507009-163 - Document

Toute la documentation ayant mené à la modification des Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement des universitės du Québec 2020-2021, exclusivement quant au volet 3.3 de l’Encadrement des frais institutionnels obligatoires d

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