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Rapport financier consolidé 2023 – Sommation des données – Régies intermunicipales

pdf 3.63 Mb RAP_financier_2023_sommation_regies_intermunicipales.pdf

A) RÉGIMES DE RETRAITE ET RÉGIMES SUPPLÉMENTAIRES DE RETRAITE À PRESTATIONS DÉTERMINÉES Nombre de régimes à la fin de l'exercice Régimes de retraite…

Update : May 2, 2025

Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MEQ entre le 1er mars et le 31 mars 2023

pdf 409 Kb 24-11_Diffusion.pdf

entente de services partagés, le mobilier de bureau et le matériel informatique des ministères de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur est assuré par…

Update : May 22, 2024

Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MEQ entre le 1er mars et le 31 mars 2023

pdf 409 Kb 24-11_Diffusion.pdf

entente de services partagés, le mobilier de bureau et le matériel informatique des ministères de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur est assuré par…

Update : May 22, 2024

Baux de location d'espaces occupés par le ministère de la Justice - Exercice financier 2024-2025

pdf 77 Kb RA_Depenses_Loyer_2024-2025_Q_27_MJQ.pdf

685,70 202 233,12 $ Point de service itinérant 40, rue de l'Hôtel-de-Ville, Mont-Joli Société québécoise des infrastructures 358,72 36 490,68 $ Palais …

Update : April 1, 2025

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière – Renseignements particuliers

pdf 306 Kb FOR_renseignements_particuliers_proprietaires.pdf

formulaire de demande. Coordonnées bancaires Nom de l’institution financière Nom de la succursale, s’il y a lieu Adresse postale Municipalité Code postal…

Update : September 3, 2024

Liste des projets déposés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

pdf 526 Kb 24-327_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : October 11, 2024

Liste des projets déposés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

pdf 526 Kb 24-327_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : October 11, 2024

Dernier rapport produit par le MEQ pour le renouvellement de permis de l'École Sainte-Famille à Lévis et correspondances officielles transmises à l'établissement en lien avec ce renouvellement -Tous les rapports de visite produits par le MEQ depuis 2

pdf 364 Kb 24-31_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : July 26, 2024

Dernier rapport produit par le MEQ pour le renouvellement de permis de l'École Sainte-Famille à Lévis et correspondances officielles transmises à l'établissement en lien avec ce renouvellement -Tous les rapports de visite produits par le MEQ depuis 2

pdf 364 Kb 24-31_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : July 26, 2024

Stratégie de mise en valeur du patrimoine faunique et naturel 2021-2026

pdf 2.90 Mb strategie-patrimoine-faunique.pdf

air, de villégiature, de chasse, de pêche et de piégeage. De plus, l’entretien de ce réseau est fait par l’industrie forestière et les autres usagers, selon…

Update : November 27, 2023

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Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MEQ entre le 1er mars et le 31 mars 2023

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Baux de location d'espaces occupés par le ministère de la Justice - Exercice financier 2024-2025

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière – Renseignements particuliers

Liste des projets déposés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

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Dernier rapport produit par le MEQ pour le renouvellement de permis de l'École Sainte-Famille à Lévis et correspondances officielles transmises à l'établissement en lien avec ce renouvellement -Tous les rapports de visite produits par le MEQ depuis 2

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Stratégie de mise en valeur du patrimoine faunique et naturel 2021-2026

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