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que du ministère de la Culture et des Communications par courriel, à permis.archeologie@meç gouv.q_ç._çg, par télécopieur, au 418 380-2336, ou par la poste,…

connaissance de la filière par les gestionnaires de bâtiments et par le grand public 2020 Mettre en place un crédit d’impôt pour la production de…

ne s’applique qu’aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme public ou…

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 2 août 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 2 août 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

finaux et les rapports faits par des auditeurs externes. Ces lignes directrices sont appliquées à toutes les factures émises à partir du 10 mai 2024 (date de…

finaux et les rapports faits par des auditeurs externes. Ces lignes directrices sont appliquées à toutes les factures émises à partir du 10 mai 2024 (date de…

autorisations et les avis fauniques délivrés par le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs (MFFP). Les travaux d’élaboration de l’orientation sont…

autorisations et les avis fauniques délivrés par le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs (MFFP). Les travaux d’élaboration de l’orientation sont…

secteurs touchés par le projet de règlement __________ 10 Tableau 7 : Nombres d’appareils touchés par le projet de règlement _____________ 12 Tableau 8 :…