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Programme fonctionnel et technique - Aménagement physique d'un service de garde éducatif à l'enfance en installation - juin 2022

pdf 1.52 Mb programme-fonctionnel-technique.pdf

(2020-2021). Code civil du Québec, 1 900 p. BEAUCLAIR, Evelyne. « La programmation architecturale », Petit à Petit, janvier-février 1997, p. 12- 15. BOWEN,…

Update : March 27, 2024

Programme fonctionnel et technique - Aménagement physique d'un service de garde éducatif à l'enfance en installation - juin 2022

pdf 1.52 Mb programme-fonctionnel-technique.pdf

(2020-2021). Code civil du Québec, 1 900 p. BEAUCLAIR, Evelyne. « La programmation architecturale », Petit à Petit, janvier-février 1997, p. 12- 15. BOWEN,…

Update : March 27, 2024

Programme de prévention du suicide appliqué aux services correctionnels

pdf 882 Kb programme_prevention_suicide_services_correctionnels.pdf

oeil/357.html https://www.csc-scc.gc.ca/research/r-420-fr.shtml https://www.csc-scc.gc.ca/research/r-420-fr.shtml https://www.csc-scc.gc.ca/research/r-420-fr…

Update : January 15, 2025

Rapport annuel de gestion 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

pdf 5.32 Mb RA_gestion_MSP_2017_2018.pdf

80 | Page 81 (P ho to : Fr an ço is A re l) PARTIE 3 Utilisation des ressources allouées Rapport annuel de gestion 2017-2018 | 81 Page 82 (P ho to : M in is…

Update : October 4, 2019

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

pdf 10.99 Mb 23-27_Diffusion.pdf

responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 13 Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5…

Update : May 15, 2023

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

pdf 10.99 Mb 23-27_Diffusion.pdf

responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 13 Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5…

Update : May 15, 2023

Plan stratégique 2010-2015 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.50 Mb PL_10-717-02F_MSSS.pdf

afin de s’assurer de la qualité et de la sécurité des soins fournis. INTÉGRATION DES NOUVEllES pRATIqUES ET pROGRèS TECHNOlOGIqUES Les frontières entre les…

Update : October 18, 2019

Plan stratégique 2010-2015 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.50 Mb PL_10-717-02F_MSSS.pdf

afin de s’assurer de la qualité et de la sécurité des soins fournis. INTÉGRATION DES NOUVEllES pRATIqUES ET pROGRèS TECHNOlOGIqUES Les frontières entre les…

Update : October 18, 2019

Taux de réussite de l'épreuve uniforme de français pour les cégeps du Québec, de même que les taux de réussite des cours de la discipline 601 de ces mêmes cégeps, et ce, pour les 25 dernières années.

pdf 611 Kb 25-112_Diffusion.pdf

Champlain à Lennoxville Taux global de réussite (%) n.p. n.p. n.p. n.p. - n.p. - n.p. n.p. n.p. 50,0 n.p. n.p. 66,7 n.p. n.p. 57,1 n.p. n.p. n.p. n.p. - -…

Update : July 16, 2025

Independent Civilian Observer's Report

pdf 2.73 Mb independent_civilian_observers_report.pdf

[1992] 1 S.C.R. 623. R. v. Church of Scientology (1997), 33 O.R. (3d) 65. R. v. Kokopenace, [2015] 2 S.C.R. 398. R. v. Osolin, [1993] 4 S.C.R. 595. R. v.…

Update : November 23, 2022

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Programme de prévention du suicide appliqué aux services correctionnels

Rapport annuel de gestion 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

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Plan stratégique 2010-2015 du ministère de la Santé et des Services sociaux

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Taux de réussite de l'épreuve uniforme de français pour les cégeps du Québec, de même que les taux de réussite des cours de la discipline 601 de ces mêmes cégeps, et ce, pour les 25 dernières années.

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