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Formulaire − Demande de soutien aux politiques familiales municipales

pdf 1.14 Mb MFA-FO-0261-PFM.pdf

demande Moins de 3 000 habitants De 3 000 à 14 999 habitants De 15 000 à 34 999 habitants De 35 000 à moins de 100 000 habitants La municipalité se…

Update : June 30, 2025

Overview - Cycle Two - Secondary

pdf 2.08 Mb PFEQ-presentation-deuxieme-cycle-secondaire-AN.pdf

Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport, 2007 – 06-00283 ISBN 2-550-47585-2 (CD-ROM) ISBN 978-2-550-47585-9 Legal…

Update : December 13, 2023

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2.19 Mb rapport-etape-commission-viens-2021.pdf

citoyen afin de l’assurer de sa transparence et de sa volonté de rendre disponible toute l’information pertinente quant au suivi de la mise en œuvre des…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

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citoyen afin de l’assurer de sa transparence et de sa volonté de rendre disponible toute l’information pertinente quant au suivi de la mise en œuvre des…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

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citoyen afin de l’assurer de sa transparence et de sa volonté de rendre disponible toute l’information pertinente quant au suivi de la mise en œuvre des…

Update : October 24, 2025

Résumé de la bonification de l’aide financière accordée

pdf 561 Kb napperon_la_baie_mouv_sol_juin_2022_2.pdf

MOUVEMENTS DE SOL (Ville de Saguenay – Secteur La Baie) HEBDOMADAIRE MENSUELLE (30 JOURS) INITIALE BONIFIÉE INITIALE BONIFIÉE AUGMENTATION CHAQUE OCCUPANT…

Update : September 8, 2022

Résumé de la bonification de l’aide financière accordée

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MOUVEMENTS DE SOL (Ville de Saguenay – Secteur La Baie) HEBDOMADAIRE MENSUELLE (30 JOURS) INITIALE BONIFIÉE INITIALE BONIFIÉE AUGMENTATION CHAQUE OCCUPANT…

Update : September 8, 2022

Mandat - Service d'immatriculation des armes à feu

pdf 282 Kb form_procuration_siaf_fr.pdf

mandant en faisant preuve de prudence, de diligence, d’honnêteté et de loyauté. Nom, Prénom Adresse Ville (CP) province À l’intention du Service…

Update : March 8, 2023

2023-168-Protocoles d’ententes pour les aides financières attribuées à Saint-Lucien en 2023 dont TECQ 2019-2023, PAVL (AIRRL) #154217757, PRACIM #2030315m et PRABAM #3010498. Incluant une copie des redditions de comptes pour les prêts mentionnés

pdf 850 Kb DAI_2023-168_protocoles_ententes_aides_financieres_saint_lucien.pdf

ité du ministère des Transports et de la Mobilité durable. Pour votre information, voici les coordonnées de la responsable de l’accès à l’information de ce…

Update : January 16, 2024

Nombre de jeunes visés par des arrêts de scolarisation imposés dans les différents CSS pour les années 2019-2020 à 2023-2024 et jusqu’ici (16 octobre) pour l’année 2024-2025; Nombre total de jours d’arrêt ventilé par centre de services.

pdf 1.42 Mb 24-450_Diffusion_V2.pdf

services scolaire De La Jonquière 9. Centre de services scolaire de la Moyenne-Côte-Nord 10. Centre de services scolaire de la Pointe-de-l’Île 11. Centre de…

Update : October 10, 2025

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Overview - Cycle Two - Secondary

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

Résumé de la bonification de l’aide financière accordée

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Mandat - Service d'immatriculation des armes à feu

2023-168-Protocoles d’ententes pour les aides financières attribuées à Saint-Lucien en 2023 dont TECQ 2019-2023, PAVL (AIRRL) #154217757, PRACIM #2030315m et PRABAM #3010498. Incluant une copie des redditions de comptes pour les prêts mentionnés

Nombre de jeunes visés par des arrêts de scolarisation imposés dans les différents CSS pour les années 2019-2020 à 2023-2024 et jusqu’ici (16 octobre) pour l’année 2024-2025; Nombre total de jours d’arrêt ventilé par centre de services.

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