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Prévenir la contamination de l’eau souterraine par les pesticides

pdf 2.02 Mb pesticides-risques-sante-environnement-depliant.pdf

d’une contamination directe de l’environnement comme : ■■ Le débordement d’un réservoir lors de la préparation; ■■ Une mauvaise élimination de contenants ou…

Update : February 12, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

reconfiguration de leur offre de formation dans l’intention d’organiser de manière optimale leur offre de programmes. Le montant de l’enveloppe de 6,2 M$ est…

Update : May 18, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

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reconfiguration de leur offre de formation dans l’intention d’organiser de manière optimale leur offre de programmes. Le montant de l’enveloppe de 6,2 M$ est…

Update : May 18, 2022

Portrait de la Déclaration annuelle de développement durable 2025

pdf 681 Kb Portrait-declaration-2025-developpement-durable.pdf

Diffusion de l’information concernant votre consommation énergétique et vos émissions de gaz à effet de serre 61 5,8 k. Mesures de diminution de la…

Update : April 1, 2026

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Municipalités régionales de comté

pdf 3.69 Mb RAP_financier_2022_sommation_mrc.pdf

réfection et à l'entretien de certaines voies publiques en vertu de l'article 110.1 de la LCM pour recevoir les droits perçus en vertu de l'article…

Update : April 29, 2024

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Municipalités régionales de comté

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réfection et à l'entretien de certaines voies publiques en vertu de l'article 110.1 de la LCM pour recevoir les droits perçus en vertu de l'article…

Update : April 29, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Loi concernant la mise en oeuvre de la Politique énergétique 2030 et modifiant diverses dispositions législatives

pdf 602 Kb AIR_201606_L_PEQ_MERN.pdf

fourniture de gaz naturel renouvelable de 494 000 GJ/an (1 350 GJ/j)10 à injecter dans le réseau de distribution de gaz naturel à partir de l’été 2017. Cette…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Loi concernant la mise en oeuvre de la Politique énergétique 2030 et modifiant diverses dispositions législatives

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fourniture de gaz naturel renouvelable de 494 000 GJ/an (1 350 GJ/j)10 à injecter dans le réseau de distribution de gaz naturel à partir de l’été 2017. Cette…

Update : May 16, 2023

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 8

pdf 10.46 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie8.pdf

D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DES COLLINES de 100 mètres d'un cours d'eau et à plus de 300 mètres d'un lac, soit un minimum…

Update : August 25, 2023

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 8

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D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DES COLLINES de 100 mètres d'un cours d'eau et à plus de 300 mètres d'un lac, soit un minimum…

Update : August 25, 2023

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Portrait de la Déclaration annuelle de développement durable 2025

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Municipalités régionales de comté

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Analyse d'impact réglementaire - Loi concernant la mise en oeuvre de la Politique énergétique 2030 et modifiant diverses dispositions législatives

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