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----------- Académie Antoine Manseau ------------------------------ CODE: 001500 ------ D.G.F. EN DATE DU: 2023-09-18 ---------- CERTIFICATION FINALE DES…

DE PAIEMENT 3.1 Le paiement pour les services rendus s’effectuera selon les conditions et modalités suivantes pour la mesure 3 (2024). Pour 2024 (Mesure 3)…

DE PAIEMENT 3.1 Le paiement pour les services rendus s’effectuera selon les conditions et modalités suivantes pour la mesure 3 (2024). Pour 2024 (Mesure 3)…

automatiquement tous les ans, à la date anniversaire du bail, à moins d'avis contraire du MINISTRE transmis par écrit au moins trente (30) jours avant cette…

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avril de l’exercice financier correspondant ou à la date de début d’opération du PSGE. Date de fin : Dans la colonne « Date de fin », il faut inscrire la …

ou un congrès Description de l'activité1 Fournisseur Unité administrative responsable du paiement Participants Date Lieu Coût par participant Congrès…

personnellement responsable du paiement de cette facture, et si la personne, société ou association indiquée ne règle pas dans un délai raisonnable, ma…

personnellement responsable du paiement de cette facture, et si la personne, société ou association indiquée ne règle pas dans un délai raisonnable, ma…

Procédure de réclamation pour non-paiement par un titulaire de permis d’acheteur de grain Délai et conditions de paiement En vertu du Règlement sur la mise…