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Engagé en faveur d'Haïti – Plan de soutien 2023-2026
pdf 357 Kb PL-plan-soutien-Haiti-27-oct-2023-MRIF.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires
pdf 1.52 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-07-2021.pdf
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Gabarit de mémoire
pdf 1.24 Mb C-7_UQAM_NBigras_N-10.pdf
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Gabarit de mémoire
pdf 1.24 Mb C-7_UQAM_NBigras_N-10.pdf
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Rapport annuel de gestion 2023-2024
pdf 1.49 Mb RA_annuel_gestion_2023-2024_MRNF.pdf
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Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective
pdf 1.38 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-01-2022.pdf
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Budget alloué pour les repas des agents correctionnels en 2025
pdf 773 Kb 2025-14261.pdf
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Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires – Année 2023-2024
pdf 1.22 Mb BIL_strategie_ovt_2023_2024.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Août
pdf 1.84 Mb engagements-financiers-2024-08.pdf
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