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parviendra par la poste. Merci et bonne journée! Lisa Bujold Agente de secrétariat pour Alain Leblanc, directeur régional Direction régionale de la…

au registre de l’état civil du Québec des actes de naissance qui permette, en une seule action, de partager avec les ministères et organismes concernés des…

au registre de l’état civil du Québec des actes de naissance qui permette, en une seule action, de partager avec les ministères et organismes concernés des…

ment supérieur Annexe I032 – Allocations spécifiques – Infrastructures civiles Contexte 1. La présence d’infrastructures civiles sur les différents campus…

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la personne visée - Prénom du parent de la personne visée Le Directeur de l’état civil Permettre la consultation du registre de l’état civil par le ministère…

FOR A CHILD AS A RESULT OF SEXUAL OR FAMILY VIOLENCE, INCLUDING SPOUSAL VIOLENCE (art. 603.1 of the Civil Code) Your initials 2 Identification of the…

composé de onze membres nommés par le gouvernement, dont un président-directeur général. Au moins six membres autres que le président-directeur général sont…

couverts par une police d’assurance à leur juste valeur ni pour tous les aspects, dont la responsabilité civile. La requalification est jugée plus facile…

communication avec la clientèle, Centre de relations avec la clientèle de Services Québec, Directeur de l’état civil, Centre de service à la clientèle du…