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Attestation de formation professionnelle (AEP) Nombre d' ETP, nombre d'inscriptions et nombre de NEP (nombre d'élèves présents à la 16e journée (temps plein ou à la 75e heures (temps partiel), par programme, par CSS ou CS, et par lieu de formation -

pdf 1.93 Mb 25-288_Diffusion.pdf

Centre de services scolaire du Chemin-du-Roy (741000) 741404 Centre de formation professionnelle Bel-Avenir (741404) 741017 CF continue du Chemin-du-Roy…

Update : August 7, 2025

Rapport-maitrise-francais-collegial.pdf

pdf 1.07 Mb Rapport-maitrise-francais-collegial.pdf

maitrise du français au collégial : le temps d’agir Rapport du comité d’expertes sur la maitrise du français au collégial Déposé auprès de la ministre de…

Update : March 10, 2023

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

pdf 6.72 Mb 24-654_Diffusion.pdf

Beau-Séjour, du 4 768 4 768 10 732015 Buisson, du 2 966 2 966 10 732016 Domaine, du 5 565 5 565 10 732017 Joli-Bois, du 2 678 2 678 10 732018 Val-Joli, du 5…

Update : February 3, 2025

Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

pdf 6.34 Mb 24-713_Diffusion.pdf

ANS, DU PRIMAIRE ET DU SECONDAIRE, SELON LE BILAN 3 DE CHARLEMAGNE EN DATE DU 8 AVRIL 2022. 39 Certification finale des allocations pour l'année scolaire…

Update : February 21, 2025

TRPOCB.pdf

pdf 1.33 Mb TRPOCB.pdf

sciences de la gestion du Département des sciences comptables de l’Université du Québec à Montréal pour mener une enquête au bénéfice du milieu…

Update : January 30, 2026

engagements-financiers_novembre2024.pdf

pdf 1.99 Mb engagements-financiers_novembre2024.pdf

LUTINS, COTEAU-DU-LAC II INC. 170, rue de Beaujeu, Coteau-du-Lac, J0P 1B0 Soulanges 220 Prévisionnelle période 08 996 2629-4496 COIN DES LUTINS, COTEAU DU…

Update : December 12, 2024

2512021-399_-_Document_final_partie_28.pdf

pdf 6.74 Mb 2512021-399_-_Document_final_partie_28.pdf

l’extrémité nord-est du terrain de la cathédrale Holy Trinity. Il est situé à environ 1 m au sud du muret de maçonnerie bordant la rue Sainte-Anne et à…

Update : January 8, 2026

Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation et de l’application de pesticides dans les aires forestières et les corridors de transport routier, ferroviaire ou d’énergie

pdf 338 Kb distance-eloignement-forets-corridors.pdf

d’un corridor de transport d’énergie, dans une tourbière boisée ou marécage hors du littoral et de la rive, situé au nord du fleuve Saint-Laurent, à…

Update : February 12, 2025

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 – Année 2021-2022

pdf 2.77 Mb BIL_strategie_ovt_2021-2022.pdf

Recueil des lois et des règlements du Québec SAA Secrétariat aux affaires autochtones SCT Secrétariat du Conseil du trésor SPN Société du Plan Nord STQ…

Update : February 1, 2024

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 – Année 2021-2022

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Recueil des lois et des règlements du Québec SAA Secrétariat aux affaires autochtones SCT Secrétariat du Conseil du trésor SPN Société du Plan Nord STQ…

Update : February 1, 2024

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