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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

pdf 1.33 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf

associés. Aussi, certains programmes, tel que le programme Compétence VE, fournissent des formations adaptées au niveau de connaissance préalable de chaque…

Update : August 20, 2025

Toutes les communications et directives envoyées concernant les efforts budgétaires concernant les établissements privés d’ordre collégial, du 1er avril 2025 au 1er juillet 2025.

pdf 3.19 Mb 25-359_Diffusion.pdf

Annexe 101 – Page 1 de 1 Année scolaire 2025-2026 101 Programmation budgétaire comparative détaillée14 FMVPS Programmation Programmation 2024-2025 2025-2026…

Update : October 21, 2025

M63632_Diffusion.pdf

pdf 4.82 Mb M63632_Diffusion.pdf

l’appel de projets du 30 août 2024 5-FSTAI-2024-027-3 TMtl NASPSPA 2026 Le comité a statué que la demande #027 pour l’évènement 2026 NASPSPA Annual Meeting…

Update : June 26, 2025

Cadre normatif Roulez vert - 17 décembre 2024

pdf 856 Kb roulez-vert-cadre-normatif-decembre-2024.pdf

1. Description du programme 1.1 Définitions 2. Objectifs poursuivis et volets du programme 2.1 Objectif général 2.2 Volets du programme et objectifs…

Update : March 18, 2026

Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Développement territorial – Guide du délégataire (avril 2025)

pdf 0.92 Mb GUI_delegataire_frr_2_avril_2025.pdf

dépenses Commentaires 1er avril 2025 au 31 mars 2026 30 juin 2026 Entre le 1er janvier et le 28 février 2026 Première reddition de comptes 1er avril 2026 au…

Update : March 30, 2026

Expenditure budget 2023-2024 - 2023-2024 Annual Management Plans for Public Infrastructure Investments

pdf 3.41 Mb 7_Annual_Management_Plans_Investments.pdf

organization PAFFITC Programme d’aide financière du Fonds pour l’infrastructure de transport en commun PAGTCP Programme d’aide gouvernementale au transport…

Update : September 19, 2024

Budget de dépenses 2026-2027 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

pdf 1.44 Mb 4_credits_assemblee_nationale.pdf

Ventilation par programme (en milliers de dollars) Budget de dépenses 2026-2027 Moins : Dépenses ne nécessitant pas de crédit Plus : Budget d’investissements…

Update : March 18, 2026

Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

pdf 3.43 Mb regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-sept2025.pdf

spécifique Poids de programme le moins élevé des programmes de référence 081.05 Tremplin DEC – Autochtones Composante de formation spécifique Poids de progra…

Update : September 26, 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

pdf 4.04 Mb regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-juin2025.pdf

spécifique Poids de programme le moins élevé des programmes de référence 081.05 Tremplin DEC – Autochtones Composante de formation spécifique Poids de progra…

Update : June 18, 2025

engagements_financiers_juillet 2025

pdf 2.59 Mb engagements_financiers_juillet_2025.pdf

MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément) Bon de commande PROGRAMME : 07 - SÉCURITÉ CIVILE ET SÉCURITÉ INCENDIE 2025-2026 2026-2027…

Update : February 12, 2026

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Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Développement territorial – Guide du délégataire (avril 2025)

Expenditure budget 2023-2024 - 2023-2024 Annual Management Plans for Public Infrastructure Investments

Budget de dépenses 2026-2027 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

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