Search results

renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32; 2005,…

(fourneau à plombier, lampe à braser, lampe à souder, brûleur, fer à souder, chalumeau à décaper, colleuse) 760 – Cendres chaudes, braises, tisons,…

inscrire le terrain à l’état de la situation financière Dépenses constatées à taxer ou à pourvoir AF – Conciliation à des fins fiscales – Affectations –…

“L’appel à candidatures pour la période 2023-2024 à 2025-2026 a eu lieu entre le 21 décembre 2023 et le 2 février 2024. (...) Ce programme contribue à la…

signatures: Ź A handwritten signature affixed using a technological accessory (e.g., a stylus, touch screen or mouse); Ź A digitized handwritten signature…

prévues au point 4.2. De plus, les règles relatives à l’application des taux prévues à la LFM (articles 244.50 à 244.58) s’appliquent à une unité appartenant…

des inscriptions figurant à tout rôle d’évaluation qui a été déposé. Destiné à être consulté principalement par les évaluateurs et les officiers municipaux,…

d’aide financière à l’investissement et instituant le Fonds de l’aide financière à l’investissement et des contrats spéciaux (chapitre P-30.1.1); • En vue du…

plain-pied; à niveaux décalés; unimodulaire; à étage mansardé; à étage entier. 13 Description et présentation visuelle des genres de construction (à titre…