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Budget de dépenses 2022-2023 | Stratégie de gestion des dépenses - Renseignements supplémentaires 2022-2023

pdf 2.42 Mb 1-Strategie_gestion_depenses.pdf

dépenses des ministères et des organismes budgétaires, ainsi que celles des entités consolidées qui sont constituées des dépenses des fonds spéciaux, des…

Update : September 19, 2024

Bilan 2021-2022 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 4.52 Mb bilan_PPTFI_2021_2022_.pdf

LITTORAL, DES RIVES ET DES ZONES INON... Planifier et intervenir Rappel des objectifs Principales réalisations 2021-2022 Des assises pour les travaux des…

Update : July 5, 2022

Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement : Consultation publique du 11 mars au 25 avril 2026

pdf 1.76 Mb reafie-consultation-2026-03-11-encadrement-activites-va.pdf

d’objets domestiques, tels que des vêtements, des électroménagers, des appareils électriques ou électroniques, des articles de cuisine, des meubles, des…

Update : March 11, 2026

Documents concernant la formation des facilitateurs du programme Éthique et culture religieuse (ECR) – 2007–2008 (implantation de programme, partenariats et collaborations, matériel de formation, participants, etc.)

pdf 3.27 Mb 25-594_Diffusion.pdf

répond aux besoins de formation des enseignantes et des enseignants exprimés lors des cueillettes des besoins. Il tient compte des ressources disponibles…

Update : November 25, 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 3.39 Mb rapport-etape-commission-viens-2023.pdf

santé des membres des Premières Nations et Inuit, dans un souci de respect des enjeux légaux, de la gouvernance et des principes de fonctionnement des…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

pdf 3.39 Mb rapport-etape-commission-viens-2023.pdf

santé des membres des Premières Nations et Inuit, dans un souci de respect des enjeux légaux, de la gouvernance et des principes de fonctionnement des…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

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santé des membres des Premières Nations et Inuit, dans un souci de respect des enjeux légaux, de la gouvernance et des principes de fonctionnement des…

Update : October 24, 2025

Pour juin 2024, le taux de réussite global des élèves pour chacune des épreuves ministérielles de la fin du secondaire (4e et 5e secondaire) pour le réseau public et privé, par centre de services scolaire.

pdf 279 Kb 24-272_Diffusion.pdf

les taux de réussite des élèves pour chacune des épreuves ministérielles de la fin du secondaire (4e et 5e secondaire). J’aimerais obtenir les taux de…

Update : August 29, 2024

Pour juin 2024, le taux de réussite global des élèves pour chacune des épreuves ministérielles de la fin du secondaire (4e et 5e secondaire) pour le réseau public et privé, par centre de services scolaire.

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les taux de réussite des élèves pour chacune des épreuves ministérielles de la fin du secondaire (4e et 5e secondaire). J’aimerais obtenir les taux de…

Update : August 29, 2024

Plan directeur du parc national DES HAUTES-GORGES-DE-LA-RIVIÈRE-MALBAIE

pdf 6.32 Mb PL_directeur_Hautes-Gorges.pdf

Gestion des droits d’accès et de la tarification des activités et des services √ Maintien des actifs Entretien et protection des bâtiments, des sites et des…

Update : September 27, 2023

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Bilan 2021-2022 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

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Documents concernant la formation des facilitateurs du programme Éthique et culture religieuse (ECR) – 2007–2008 (implantation de programme, partenariats et collaborations, matériel de formation, participants, etc.)

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023

Pour juin 2024, le taux de réussite global des élèves pour chacune des épreuves ministérielles de la fin du secondaire (4e et 5e secondaire) pour le réseau public et privé, par centre de services scolaire.

Pour juin 2024, le taux de réussite global des élèves pour chacune des épreuves ministérielles de la fin du secondaire (4e et 5e secondaire) pour le réseau public et privé, par centre de services scolaire.

Plan directeur du parc national DES HAUTES-GORGES-DE-LA-RIVIÈRE-MALBAIE

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