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Ceux-ci sont, par exemple, des dépenses liées aux installations physiques (locaux, équipements, matériel divers, etc.), ainsi qu’aux frais nécessaires aux…

UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE DʼEXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS FORMULAIRE 4…

de la construction d’équipements culturels faisant l’objet d’une aide financière de plus de 2 M $ en vertu du programme de soutien aux équipements culturels…

commande amendé, il a été présenté dans le rapport de la période :JAN-24 OBJET : Apporter une aide soutenue aux personnes agées de 12 ans et plus, par le…

n. Améliorations aux bâtiments .061 Les améliorations apportées aux bâtiments peuvent être de deux natures : ajouts et agrandissements aux bâtiments; autres…

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l'Enseignement supérieur I Contrat de gré à gré Services professionnels 670003875 Apport méthodologique aux travaux de modernisation du programme…

n imposent aux personnes et aux groupes qui les subissent des fardeaux, des obligations et des désavantages qui ne sont pas imposés à d’autres, des limites…

relative aux émissions de GES Les données qui pourraient être nécessaires au calcul du coût par tonne dans le contexte de la reddition de comptes sont les…

évolution depuis trois siècles, subit des révolutions économiques, répond aux pressions politiques, impose sa force aux sociétés et aux ressources.…