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2025-2026-056-Document.xlsx

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8321 9 2690 HOPITAL ET CLSC DE SEPT-ILES 12 12 14 Obstétrique et gynécologie 8321 9 7540 CLSC ET HOPITAL LE ROYER 4 4 7 14 Obstétrique et gynécologie 8321 10…

Update : June 30, 2025

Fonds régions et ruralité – Volet 1 – 20 projets et une entente retenus en 2024-2025 pour la région de l’Outaouais

pdf 235 Kb TAB_FRR1_outaouais_mai_2025.pdf

du centre de soins palliatifs. Il sera adapté aux besoins des enfants et des familles de la région. Ainsi, le centre sera aménagé, entre autres, de salons de…

Update : June 9, 2025

Le nombre d'employés en prêt de services au ministère de l'Éducation pour chaque unité administrative.

pdf 314 Kb 24-487_Diffusion.pdf

prêt de services Bureau de la sous-ministre, du secrétariat général et responsable de l’audit interne 1 Sous-ministériat du numérique et de l’information 2…

Update : November 14, 2024

Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024.

pdf 414 Kb 24-9_Diffusion.pdf

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : April 26, 2024

Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024.

pdf 414 Kb 24-9_Diffusion.pdf

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : April 26, 2024

Programme de mesures de rechange et son annexe - BSM-2026-005756

pdf 345 Kb DAI_no_BSM-2026-005756.pdf

responsable de l’acte ou de l’omission à l’origine de l’infraction qui lui est imputée. Les SCQ s’assurent également de la volonté du contrevenant de…

Update : March 3, 2026

Diverses informations relatives à la création et l'accréditation du cour de formation professionnelle intitulé "Immobilier: Thématique en lancement d'une entreprise" dispensé au Centre de formation professionnel Maurice Barbeau.

pdf 328 Kb 23-698_Diffusion.pdf

relatives à la création et au maintien de cette formation en particulier. Pour répondre aux deux premiers points de votre demande, en ce qui concerne…

Update : April 24, 2024

Diverses informations relatives à la création et l'accréditation du cour de formation professionnelle intitulé "Immobilier: Thématique en lancement d'une entreprise" dispensé au Centre de formation professionnel Maurice Barbeau.

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relatives à la création et au maintien de cette formation en particulier. Pour répondre aux deux premiers points de votre demande, en ce qui concerne…

Update : April 24, 2024

Nombre d'étudiants inscrits aux programmes visés mentionnés dans le document Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal. 2022-2023 ainsi

pdf 395 Kb 23-660_Diffusion.pdf

ative de l'organisme fréquenté Nom de l'organisme fréquenté 2023‐2024 Campus de Val‐d'Or (920002) 17 Cégep de l'Abitibi‐Témiscamingue (920000)…

Update : April 24, 2024

Nombre d'étudiants inscrits aux programmes visés mentionnés dans le document Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal. 2022-2023 ainsi

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ative de l'organisme fréquenté Nom de l'organisme fréquenté 2023‐2024 Campus de Val‐d'Or (920002) 17 Cégep de l'Abitibi‐Témiscamingue (920000)…

Update : April 24, 2024

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Fonds régions et ruralité – Volet 1 – 20 projets et une entente retenus en 2024-2025 pour la région de l’Outaouais

Le nombre d'employés en prêt de services au ministère de l'Éducation pour chaque unité administrative.

Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024.

Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024.

Programme de mesures de rechange et son annexe - BSM-2026-005756

Diverses informations relatives à la création et l'accréditation du cour de formation professionnelle intitulé "Immobilier: Thématique en lancement d'une entreprise" dispensé au Centre de formation professionnel Maurice Barbeau.

Diverses informations relatives à la création et l'accréditation du cour de formation professionnelle intitulé "Immobilier: Thématique en lancement d'une entreprise" dispensé au Centre de formation professionnel Maurice Barbeau.

Nombre d'étudiants inscrits aux programmes visés mentionnés dans le document Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal. 2022-2023 ainsi

Nombre d'étudiants inscrits aux programmes visés mentionnés dans le document Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal. 2022-2023 ainsi

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