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Plan stratégique du ministère du Tourisme 2023-2027

pdf 1.43 Mb PL-plan-strategique-tourisme_23-27.pdf

déterminés à faire croître le tourisme et les retombées économiques qu’il crée pour l’ensemble de nos communautés, dans une perspective responsable et…
Update : July 13, 2023
Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants universitaires

pdf 69 Kb Statut_resident_Qc_Uni_Formulaire_VF.pdf

ajustement de droits de scolarité ne se fait une fois le trimestre terminé. e) Obligation de remplir le formulaire Remplissez le formulaire après avoir reçu …
Update : March 18, 2021
Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants universitaires

pdf 69 Kb Statut_resident_Qc_Uni_Formulaire_VF.pdf

ajustement de droits de scolarité ne se fait une fois le trimestre terminé. e) Obligation de remplir le formulaire Remplissez le formulaire après avoir reçu …
Update : March 18, 2021
Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

pdf 72 Kb Statut_resident_Qc_Col_Formulaire_VF.pdf

ajustement de droits de scolarité ne se fait une fois le trimestre terminé. e) Obligation de remplir le formulaire Remplissez le formulaire après avoir reçu …
Update : April 7, 2021
Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

pdf 72 Kb Statut_resident_Qc_Col_Formulaire_VF.pdf

ajustement de droits de scolarité ne se fait une fois le trimestre terminé. e) Obligation de remplir le formulaire Remplissez le formulaire après avoir reçu …
Update : April 7, 2021
Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

pdf 72 Kb Statut_resident_Qc_Col_Formulaire_VF.pdf

ajustement de droits de scolarité ne se fait une fois le trimestre terminé. e) Obligation de remplir le formulaire Remplissez le formulaire après avoir reçu …
Update : April 7, 2021
AMDEQ.pdf

pdf 543 Kb AMDEQ.pdf

devoir verser une redevance à la SAQ. L’adoption de cette pièce législative avait été accueillie avec une effervescence certaine, autant par les producteurs…
Update : January 20, 2026
Papier à en-tête Communiqué administratif

pdf 82 Kb differend-2022-006.pdf

(BC) reproche à la RSGE d’avoir laissé l’enfant, durant une longue période dans la chaise, sans stimuli et il allègue que cette façon de faire est une…
Update : September 27, 2024
Rapport sur le bien-être et la sécurité des animaux utilisés lors de certaines disciplines de rodéos telles que pratiquées au Festival Western de Saint-Tite

pdf 1.52 Mb RA_bien_etre_animaux_rodeos_MAPAQ.pdf

membre avant (engendrant la chute du veau et une disqualification), l’abdomen (engendrant une disqualification), une oreille (observée à une reprise et…
Update : March 13, 2023
Rapport sur le bien-être et la sécurité des animaux utilisés lors de certaines disciplines de rodéos telles que pratiquées au Festival Western de Saint-Tite

pdf 1.52 Mb RA_bien_etre_animaux_rodeos_MAPAQ.pdf

membre avant (engendrant la chute du veau et une disqualification), l’abdomen (engendrant une disqualification), une oreille (observée à une reprise et…
Update : March 13, 2023