Search results

Portail d’inscription unique des personnes sinistrées : projet collaboratif entre la Croix-Rouge canadienne et la Ville de Gatineau 

pdf 2.14 Mb portail_inscription_unique_des_personnes_sinistrees.pdf

personne au CAS par le personnel de la mission Services aux sinistrés • Accès aux données en temps réel • Reddition de compte au CCMU • Reddition de compte…

Update : October 24, 2024

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

pdf 513 Kb DAI_2024-011_memoire_projet_loi_57.pdf

meilleurs. Dominique Jodoin Secrétaire générale Responsable de l’accès aux documents 2024-001516/2024-011 ORIGINAL SIGNÉ Loi sur l'accès aux documents…

Update : April 15, 2024

Portail d’inscription unique des personnes sinistrées : projet collaboratif entre la Croix-Rouge canadienne et la Ville de Gatineau 

pdf 2.14 Mb portail_inscription_unique_des_personnes_sinistrees.pdf

personne au CAS par le personnel de la mission Services aux sinistrés • Accès aux données en temps réel • Reddition de compte au CCMU • Reddition de compte…

Update : October 24, 2024

Programme de recherche correctionnelle 2023-2025

pdf 204 Kb prog_recherche_correctionnelle_2023-2025.pdf

accompagnement adapté aux besoins spécifiques rencontrés. Cet axe a pour but de soutenir la réinsertion sociale en accueillant des projets de recherche…

Update : March 7, 2023

Programme de recherche correctionnelle 2023-2025

pdf 204 Kb prog_recherche_correctionnelle_2023-2025.pdf

accompagnement adapté aux besoins spécifiques rencontrés. Cet axe a pour but de soutenir la réinsertion sociale en accueillant des projets de recherche…

Update : March 7, 2023

Analyse différenciée selon le sexe et documents en lien avec le projet de loi 56 concernant la réforme du droit de la famille - BSM-2024-004067

pdf 1.48 Mb DAI_no_BSM-2024-004067.pdf

personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme public. Ce droit ne s’étend pas aux notes personnelles inscrites sur un…

Update : May 31, 2024

Analyse différenciée selon le sexe et documents en lien avec le projet de loi 56 concernant la réforme du droit de la famille - BSM-2024-004067

pdf 1.48 Mb DAI_no_BSM-2024-004067.pdf

personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme public. Ce droit ne s’étend pas aux notes personnelles inscrites sur un…

Update : May 31, 2024

Analyse-comparative-2016.pdf

pdf 1.32 Mb Analyse-comparative-2016.pdf

profil attendu a été présenté en mai 2014 aux comités-conseils et aux comités d’enseignantes et d’enseignants des trois programmes de sciences. Les délégués …

Update : February 26, 2024

Bulletin Info Inspection - Été 2022

pdf 726 Kb info-inspec_ete2022.pdf

relativement aux renseignements contenus dans la version fournie. Le processus doit donc être réalisé de manière continue tout en tenant compte des délais…

Update : June 19, 2024

Bulletin Info Inspection - Été 2022

pdf 726 Kb info-inspec_ete2022.pdf

relativement aux renseignements contenus dans la version fournie. Le processus doit donc être réalisé de manière continue tout en tenant compte des délais…

Update : June 19, 2024

Search results

Filters

Portail d’inscription unique des personnes sinistrées : projet collaboratif entre la Croix-Rouge canadienne et la Ville de Gatineau

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

Portail d’inscription unique des personnes sinistrées : projet collaboratif entre la Croix-Rouge canadienne et la Ville de Gatineau

Programme de recherche correctionnelle 2023-2025

Programme de recherche correctionnelle 2023-2025

Analyse différenciée selon le sexe et documents en lien avec le projet de loi 56 concernant la réforme du droit de la famille - BSM-2024-004067

Analyse différenciée selon le sexe et documents en lien avec le projet de loi 56 concernant la réforme du droit de la famille - BSM-2024-004067

Analyse-comparative-2016.pdf

Bulletin Info Inspection - Été 2022

Bulletin Info Inspection - Été 2022

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca