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Expenditure Budget 2026-2027 – Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

pdf 2.67 Mb 2_annual_expenditure_management_plans_departments_bodies.pdf

Ministère de la Justice, the Société de l’assurance automobile du Québec, the Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale, Retraite Québec and the…

Update : March 18, 2026

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025, par Centre de services scolaire, pour chaque école primaire et secondaire de la province.

pdf 258 Kb 25-181_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : July 10, 2025

Diverses informations relatives aux travaux de construction dans les écoles régies et financées par le ministère de l’Éducation de 2012 à 2022.

pdf 246 Kb 22-530_Diffusion.pdf

Montréal 761 - de la Pointe-de-l'Île 761P02 02, 04 - 34 - 30 - 13 61 69 98 06 - Montréal 761 - de la Pointe-de-l'Île 761P03 03, 05 - 15 - 35 - 19 25 65…

Update : April 27, 2023

Diverses informations relatives aux travaux de construction dans les écoles régies et financées par le ministère de l’Éducation de 2012 à 2022.

pdf 246 Kb 22-530_Diffusion.pdf

Montréal 761 - de la Pointe-de-l'Île 761P02 02, 04 - 34 - 30 - 13 61 69 98 06 - Montréal 761 - de la Pointe-de-l'Île 761P03 03, 05 - 15 - 35 - 19 25 65…

Update : April 27, 2023

2511004-334 - Document

pdf 3.75 Mb 2511004-334_-_Document_final.pdf

soit jusqu’au décès de l’artiste en 2001, le terrain et les bâtiments qui s’y trouvent constituent à la fois le lieu de vie et de création de Daudelin,…

Update : December 5, 2025

Le nom et le salaire de toutes les personnes figurant dans l’organigramme du ministère de l’Éducation au fil des ans, le tout ventilé par année, de janvier 2018 à janvier 2025 inclusivement.

pdf 325 Kb 24-699_Diffusion.pdf

ditions-de-travail-et-remuneration/echelles-de-traitement/echelles-de-traitement-en-vigueur https://www.tresor.gouv.qc.ca/ressources-humaines/conditions-de…

Update : February 17, 2025

V admin Reg valorisation matières résiduelles

pdf 169 Kb rvmr-2025-06-25-valorisation-matieres-residuelles-va.pdf

fonction de leur impact sur l’environnement ou les activités d’un centre de tri de collecte sélective visées à l’article 281 de ce règlement; 2° l’activité…

Update : November 21, 2025

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

réunions; Ø de répartir les sujets à débattre selon leurs priorités; Ø de répartir le temps de préparation et de discussion; Ø de s'assurer qu'ils couvrent…

Update : January 11, 2023

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

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réunions; Ø de répartir les sujets à débattre selon leurs priorités; Ø de répartir le temps de préparation et de discussion; Ø de s'assurer qu'ils couvrent…

Update : January 11, 2023

Programme de soutien financier visant à favoriser l’action communautaire auprès des familles des Premières Nations et des Inuit du territoire nordique

pdf 490 Kb PNI-action-communautaire-guide.pdf

Ministère de la Famille 12 ▪ l’ampleur du soutien financier; ▪ les modalités de versement de l’aide financière; ▪ les engagements du demandeur et ceux de la…

Update : October 24, 2024

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Expenditure Budget 2026-2027 – Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025, par Centre de services scolaire, pour chaque école primaire et secondaire de la province.

Diverses informations relatives aux travaux de construction dans les écoles régies et financées par le ministère de l’Éducation de 2012 à 2022.

Diverses informations relatives aux travaux de construction dans les écoles régies et financées par le ministère de l’Éducation de 2012 à 2022.

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Le nom et le salaire de toutes les personnes figurant dans l’organigramme du ministère de l’Éducation au fil des ans, le tout ventilé par année, de janvier 2018 à janvier 2025 inclusivement.

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Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

Programme de soutien financier visant à favoriser l’action communautaire auprès des familles des Premières Nations et des Inuit du territoire nordique

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