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Microsoft PowerPoint - Finances_docdétaillé__MuséeMcCordStewart_janvier2026_final
pdf 2.29 Mb Musee_McCord.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités
pdf 238 Kb AIR_202201_PL_hydrocarbures_MERN.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités
pdf 238 Kb AIR_202201_PL_hydrocarbures_MERN.pdf
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Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 368 de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier
pdf 514 Kb DE-delegation-pouvoir-368-MFFP.pdf
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Renseignements relatifs aux activités de formation, aux colloques et aux congrès - octobre à décembre 2023-2024
pdf 106 Kb 22-activites-formation-colloques-congres-oct-dec-2023.pdf
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Renseignements relatifs aux activités de formation, aux colloques et aux congrès - octobre à décembre 2023-2024
pdf 106 Kb 22-activites-formation-colloques-congres-oct-dec-2023.pdf
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La municipalité régionale de comté – Compétences et responsabilités
pdf 1.05 Mb competences_mrc.pdf
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La municipalité régionale de comté – Compétences et responsabilités
pdf 1.05 Mb competences_mrc.pdf
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Microsoft Word - 2025 Mémoire prébudgétaire RQF
pdf 544 Kb RQF.pdf
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Frais pour activités de formation, colloque ou congrès pour la période du 1er avril au 30 juin 2025
pdf 368 Kb Frais-activites-formation-colloque-congres_avril-juin.pdf