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consommation amène une diminution des budgets alloués aux doublages, puisque les revenus en découlant sont de loin inférieurs. D’autre part, compte tenu que…

équivalent aux normes requises ☐ D – Rendement qui est inférieur aux normes requises ☐ E – Rendement qui est grandement inférieur aux normes requises…

d’interprétation vise à sensibiliser les visiteurs à une thématique liée à l’histoire, aux sciences, aux techniques et aux modes de vie. S’il est rattaché à…

personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme public. Ce droit ne s’étend pas aux notes personnelles inscrites sur un…

de services. Le comparer aux revenus de fonctionnement permet d’évaluer l’importance de cet excédent (déficit) pour la municipalité. Un déficit accumulé trop…

de services. Le comparer aux revenus de fonctionnement permet d’évaluer l’importance de cet excédent (déficit) pour la municipalité. Un déficit accumulé trop…

secteur de la construction au Québec et dans le reste du Canada. » Conformément aux articles 47 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et…

nt conclu quant aux modalités d’application des mesures de rechange, dans le cas où le recours aux mesures de rechange a lieu avant le dépôt d’une…

responsable de l’accès aux documents de cet organisme aux coordonnées mentionnées ci-dessous. … 2 2 CENTRE DE SERVICE SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE…

constitue une adaptation du Plan d’action de Beijing aux réalités, aux valeurs et aux priorités de la société québécoise de même qu’aux préoccupations…