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Dance - Cycle Two - Secondary

pdf 1.61 Mb PFEQ-danse-deuxieme-cycle-secondaire-AN.pdf

Bordas, 1995. Québec. Ministère de l’Éducation, Direction de la formation générale des jeunes. Québec Education Program: Preschool Education, Elementary…

Update : December 13, 2023

Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (mise à jour août 2021)

pdf 1.87 Mb PL_20-717-01W_MSSS.pdf

souhaitées afin de bonifier l’expérience de l’usager tout au long de son parcours de soins et d’accroître sa satisfaction. Dans le cadre de consultations sur…

Update : September 17, 2021

Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (mise à jour août 2021)

pdf 1.87 Mb PL_20-717-01W_MSSS.pdf

souhaitées afin de bonifier l’expérience de l’usager tout au long de son parcours de soins et d’accroître sa satisfaction. Dans le cadre de consultations sur…

Update : September 17, 2021

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 503 Kb PIQM_volet_1_5_instructions_auditeurs.pdf

mesure et de l’évaluation de la conformité de la municipalité aux exigences spécifiées ainsi que de la préparation de la déclaration de conformité de la…

Update : February 29, 2024

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 503 Kb PIQM_volet_1_5_instructions_auditeurs.pdf

mesure et de l’évaluation de la conformité de la municipalité aux exigences spécifiées ainsi que de la préparation de la déclaration de conformité de la…

Update : February 29, 2024

Loi sur la fonction publique, Règlement sur l'éthique et la discipline dans la fonction publique, Code de déontologie des avocats et document encadrant de façon précise et uniforme l’exercice des fonctions des avocats du ministère de la Justice -

pdf 894 Kb DAI_no_BSM-2024-004677.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : December 12, 2024

2403001-454 - Document

pdf 2.49 Mb 2403001-454-document.pdf

Crédit photo : Archives de Montréal (Groupe CNW/Ville de Montréal - Arrondissement de Ville-Marie) 3 https://www.newswire.ca/fr/news/ville-de…

Update : March 18, 2024

2403001-454 - Document

pdf 2.49 Mb 2403001-454-document.pdf

Crédit photo : Archives de Montréal (Groupe CNW/Ville de Montréal - Arrondissement de Ville-Marie) 3 https://www.newswire.ca/fr/news/ville-de…

Update : March 18, 2024

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 9 – Aide-mémoire – Tenir une rencontre de démarrage selon la complexité du contrat

pdf 798 Kb AMM_etape_9.pdf

responsabilités de chacun devraient idéalement être listés en vue de la tenue de la rencontre de démarrage. Pour être vraiment efficace, la rencontre de…

Update : April 8, 2025

Atteinte de la cible gouvernementale en matière d’achat québécois, sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre et communication avec le cabinet ministériel pour l’année 2025 – BSM-2025-005266

pdf 877 Kb DAI_no_BSM-2025-005266.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : July 23, 2025

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Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (mise à jour août 2021)

Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (mise à jour août 2021)

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

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Loi sur la fonction publique, Règlement sur l'éthique et la discipline dans la fonction publique, Code de déontologie des avocats et document encadrant de façon précise et uniforme l’exercice des fonctions des avocats du ministère de la Justice -

2403001-454 - Document

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La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 9 – Aide-mémoire – Tenir une rencontre de démarrage selon la complexité du contrat

Atteinte de la cible gouvernementale en matière d’achat québécois, sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre et communication avec le cabinet ministériel pour l’année 2025 – BSM-2025-005266

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