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situation du projet de programme considéré par rapport aux autres programmes de l’établissement, aux réalisations, aux orientations, aux politiques et aux…

Cynthia Richard Responsable ministérielle de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 Loi sur l’accès aux documents…

Ceux-ci sont, par exemple, des dépenses liées aux installations physiques (locaux, équipements, matériel divers, etc.), ainsi qu’aux frais nécessaires aux…

rendre publique ? Le conseil doit effectivement communiquer le projet éducatif et son évaluation aux parents et aux membres du personnel. Cette évaluation…

rendre publique ? Le conseil doit effectivement communiquer le projet éducatif et son évaluation aux parents et aux membres du personnel. Cette évaluation…

Voir section 4. T.G.T. uniformisé14 : Revenus admissibles aux fins du calcul du T.G.T. ÷ Évaluation uniformisée des immeubles imposables aux fins du calcul…

Voir section 4. T.G.T. uniformisé14 : Revenus admissibles aux fins du calcul du T.G.T. ÷ Évaluation uniformisée des immeubles imposables aux fins du calcul…

services de garde subventionnés, d’offrir aux enfants qu’il reçoit une alimentation qui tient compte de considérations religieuses personnelles ne…

d'équipement ou d'outillage. • En se référant: aux lois et aux règlements sur la santé et la sécurité au travail, aux fiches signalétiques des…

d'équipement ou d'outillage. • En se référant: aux lois et aux règlements sur la santé et la sécurité au travail, aux fiches signalétiques des…