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Plan stratégique du ministère du Conseil exécutif 2018-2022

pdf 2.08 Mb plan_strategique_MCE_1822_impression.pdf

apporté par le gouvernement pour la promotion de la francophonie au Canada. Il favorisera aussi un rapprochement et un dialogue sur l’évolution de la…
Update : December 4, 2019
Plan stratégique du ministère du Conseil exécutif 2018-2020 - Imprimable

pdf 2.09 Mb PL_strategique_2018-20_imprimable_MCE.pdf

apporté par le gouvernement pour la promotion de la francophonie au Canada. Il favorisera aussi un rapprochement et un dialogue sur l’évolution de la…
Update : January 7, 2019
Plan stratégique du ministère du Conseil exécutif 2018-2020 - Imprimable

pdf 2.09 Mb PL_strategique_2018-20_imprimable_MCE.pdf

apporté par le gouvernement pour la promotion de la francophonie au Canada. Il favorisera aussi un rapprochement et un dialogue sur l’évolution de la…
Update : January 7, 2019
Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/094-JF

pdf 179 Kb DE_22-02-094-JF.pdf

disponible. De même, le droit d'accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l'objet d'une publication ou…
Update : May 29, 2023
Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/094-JF

pdf 179 Kb DE_22-02-094-JF.pdf

disponible. De même, le droit d'accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l'objet d'une publication ou…
Update : May 29, 2023
Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 200 Kb decision_F2025180.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…
Update : February 2, 2026
2023-095 – Partie accessible au public du mémoire présenté au conseil des ministres par la ministre responsable de l’Habitation, madame France-Élaine Duranceau, concernant le projet de loi modifiant diverses dispositions législatives en matière

pdf 180 Kb DAI_2023-095_projet_loi_habitation.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…
Update : August 31, 2023
Le rapport complet de l’enquête administrative produit en 2024 concernant le Cégep de Saint-Hyacinthe

pdf 320 Kb 24-306_Diffusion.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…
Update : September 27, 2024
2023-095 – Partie accessible au public du mémoire présenté au conseil des ministres par la ministre responsable de l’Habitation, madame France-Élaine Duranceau, concernant le projet de loi modifiant diverses dispositions législatives en matière

pdf 180 Kb DAI_2023-095_projet_loi_habitation.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…
Update : August 31, 2023
Le rapport complet de l’enquête administrative produit en 2024 concernant le Cégep de Saint-Hyacinthe

pdf 320 Kb 24-306_Diffusion.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…
Update : September 27, 2024