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instruction à la plus récente adresse connue. Le BC dépose les montants dans le compte bancaire de la RSGE. Si le compte bancaire n’est plus actif, le BC…

Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Documents ou données par régions administratives ou directions régionales N/Réf. : BSM-2026-005796 Bonjour,…

milieu selon la mixité des usages souhaitée pour répondre aux besoins des résidents (ex. : familles)7. Afin de concentrer les immeubles de bureaux aux…

En se référant : o au mandat; o à la documentation récente; o aux lois, aux règlements et aux procédures; o à l’éthique professionnelle; o aux approches…

En se référant : o au mandat; o à la documentation récente; o aux lois, aux règlements et aux procédures; o à l’éthique professionnelle; o aux approches…

Ceux-ci sont, par exemple, des dépenses liées aux installations physiques (locaux, équipements, matériel divers, etc.), ainsi qu’aux frais nécessaires aux…

Ceux-ci sont, par exemple, des dépenses liées aux installations physiques (locaux, équipements, matériel divers, etc.), ainsi qu’aux frais nécessaires aux…

collaborative, une stratégie qui répond véritablement aux besoins et aux réalités de l’industrie. Les nouvelles mesures proposées offriront donc aux…

collaborative, une stratégie qui répond véritablement aux besoins et aux réalités de l’industrie. Les nouvelles mesures proposées offriront donc aux…

Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts1 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en dollars ($)? ☒ ☐…